Séance ordinaire du 1er juillet 2010
Présents :
Mr BULTEAU - Mr BIZET - Mr RAVELEAU - Mme OLIVIER - Mme GUILLEMAND - Mme PLESSIS - Mme PHILIBERT - Mr WELCH - Mr DUDIT - Mme LEMYE - Mr BRIANCEAU et Mr MANSION.
Absents excusés :
Mr CORNU ayant donné pouvoir à Mr BULTEAU ; Mr GAZEAU ayant donné pouvoir à Mr WELCH ; Mr HUART ayant donné pouvoir à Mme OLIVIER ; Mr GUENOT ayant donné pouvoir à Mr BIZET ; Mr CHEDANE ayant donné pouvoir à Mr RAVELEAU ; Mr THOMAS et Mr POIREAUD.
Secrétaire de séance : Mme PLESSIS Laurence a été élue secrétaire de séance.
Aucune observation étant formulée à l’égard du compte-rendu de la séance du 10 juin 2010, les présents signent le registre des délibérations.
I - RECONDUCTION DES INTERVENTIONS "MUSIQUE ET DANSE" EN MILIEU SCOLAIRE ;
Après avoir rappelé les modalités d’organisation et le financement des interventions « musique et danse en milieu scolaire », Monsieur le Maire dresse le bilan 2009/2010 : coût des 64 heures d’intervention 2438,31 € ; subvention du Département 1900 € (190 élèves x 10€) ; reste à charge de la commune 538,31 €.
A l’unanimité, le conseil municipal décide la reconduction de cette mesure en faveur des enfants des deux écoles.
II - TRAVAUX EN COURS ;
- Vallée verte de l’Idavière 2ème tranche : la CAJEV démarre les travaux semaine 30 et s’est engagée à les achever avant la fin du mois de septembre.
- Clôture de l’école : l’entreprise GUINAUDEAU réalisera les travaux, après préparation par le personnel communal, semaine 29
- Extension du restaurant scolaire : les plaques du plafond de la salle de restauration seront remplacées semaine 34 par l’entreprise afin d’améliorer l’isolation phonique, et ce sans aucune charge financière pour la commune.
- Clubhouse du tennis : le planning a été respecté. Le club est très satisfait de la réalisation.
- Voirie communale : la séance d’ouverture et d’analyse des plis aura lieu le mardi 6 juillet avec la collaboration de Mr BEAUGENDRE, technicien de la DDTM.
III - POINT DES COMMISSIONS :
1) Finances, Personnel, Patrimoine communal :
- A l’unanimité le conseil municipal entérine la proposition de la municipalité d’ouvrir le secrétariat de la mairie au public seulement les matinées de 9 heures à 12 heures pendant la période du 2 au 13 août 2010.
- Le groupe de travail ayant participé à la consultation en vue du recrutement d’un maître d’œuvre pour le réaménagement et l’extension de la salle omnisports a reçu huit dossiers de candidature. Trois cabinets ont été sélectionnés pour un entretien. Un exposé sera présenté en fin de séance lors d’une réunion à huis clos en vue du choix définitif.
- Monsieur BIZET présente à l’aide d’un tableau le bilan de la garderie sur l’ensemble de l’année scolaire qui se termine. La fréquentation moyenne correspond à celle prise en compte pour l’élaboration du budget. Le déficit estimé est légèrement inférieur à la subvention qui était versée annuellement à l’association des parents d’élèves.
- Malgré le manque de réactivité de l’Administration et de certaines sociétés à prendre en compte les rectifications de libellés d’adresse de nos administrés, le groupe de travail en charge de ce dossier a l’intention de continuer l’identification des rues dans les villages de La Davière, La Richardière, Bourgcholet, plus éventuellement La Pommeraie, La Treille et Villeneuve. Les premières réunions sur le terrain pourraient avoir lieu à partir d’octobre prochain.
2) Développement économique, Emploi :
- Concernant la zone d’activités de La Grolle, la réalisation du giratoire est en cours. La vente des deux premiers lots sera officielle d’ici la fin du mois de juillet. La conception du village artisanal est toujours à l’étude.
- Monsieur le Maire évoque le projet de salle intercommunale avec les communes des Clouzeaux et Venansault. Une étude de faisabilité, financée à 70 % par la Communauté d’Agglomération et à 10 % par chacune des trois communes, sera prochainement lancée.
3) Aménagement, Voirie, Urbanisme, Environnement :
- Monsieur RAVELEAU, référent du comité de suivi local en charge du dossier « Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics » (P.A.V.E.) rappelle tout d’abord l’historique de ce dossier, le principe d’accessibilité et la définition du handicap. Puis il présente succinctement le dossier élaboré qui répertorie tant les dysfonctionnements que les préconisations. La programmation envisagée sera prise en compte par la commission ad hoc. A l’unanimité, le conseil municipal approuve le P.A.V.E. tel qu’établi.
- Les cabinets SAET et KESSLER travaillent actuellement sur le dossier de consultation des entreprises en vue de l’aménagement de l’entrée de l’agglomération côté Beaulieu.
- Suite à la réunion publique relative à la sécurité routière sur la RD 50, l’Agence Routière Départementale élabore un diagnostic qui doit nous parvenir rapidement.
4) Vie scolaire, Restauration, Transport, Relation jeunes :
- Madame OLIVIER explique que l’informatisation de la gestion de la garderie périscolaire donne entière satisfaction y compris à la Trésorerie qui a émis le vœu d’équiper pour la rentrée de septembre tant la restauration scolaire que le Centre de Loisirs Sans Hébergement. Pour ce faire, la commission a acquis les matériel et logiciel nécessaires et formé les personnels.
- Les travaux d’amélioration de l’école seront réalisés pour partie deuxième quinzaine de juillet. Les travaux de finition seront effectués aux vacances de la Toussaint.
- La consultation par procédure adaptée pour la réalisation d’un terrain multijeux a été très satisfaisante. Les travaux sont envisagés fin août.
5) Associations, Culture, Sports :
- La réunion inter associations qui s’est déroulée le 16 juin dernier a donné entière satisfaction. Le seul fait regrettable est le peu de présence ou de représentation des responsables associatifs.
- Comme convenu, les nombreux bénévoles qui ont permis l’excellent déroulement des rencontres inter CME du 5 juin dernier seront reçus le 26 août à la Salle Astoul.
6) CCAS :
- Pour mémoire, Monsieur le Maire rappelle que le centre de loisirs fonctionnera du 5 au 30 juillet puis du 23 août au 1er septembre inclus.
- Le 29 juin Monsieur le Maire, sous la houlette de Vendée Logement et accompagné de quatre membres du groupe de travail, est allé visiter deux MARPA : à La Pommeraie sur Sèvres et à Vendrennes. Chacun a pu constater les avantages et les inconvénients de telle configuration, de tel aménagement, et prendre connaissance des tarifs pratiqués, du mode de fonctionnement, ainsi que du personnel nécessaire. Chacun de ces établissements a été complet lors de son ouverture. Il faudra veiller à ne pas oublier de desservir chaque logement des nouveaux modes de communication tel qu’internet. D’autres visites seront organisées début septembre.
IV - QUESTIONS DIVERSES :
1) Réparation de matériel intercommunal :
Le lamier d’élagage acheté avec la commune voisine de VENANSAULT étant en panne et nécessitant 2 859,50 € TTC de réparations, la participation proportionnelle (18%) au temps d’utilisation - conformément à la convention - sera réclamée soit 514,71 €.
2) Désherbage thermique :
Monsieur le Maire, accompagné de deux agents des services techniques, s’est déplacé à BELLEVILLE sur VIE pour assister à une démonstration de « machine à vapeur » en vue de supprimer, conformément à la réglementation, l’utilisation des phytosanitaires. Outre le fait que d’une part il existe divers matériels de puissance ou capacité différentes et que d’autre part il n’y a pas de recul puisque les premières mises en service sont récentes, l’inquiétude demeure en ce qui concerne la superficie traitable par journée de travail et le nombre annuel de passage à effectuer.
3) Tri sélectif :
Compte-tenu des réclamations de certains administrés, les services de la Communauté d’Agglomération ont été alertés sur le fait que les « contrôleurs des sacs jaunes » ne semblent pas procéder de la bonne manière pour faire évoluer le tri sélectif.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22 heures 10.
• Récépissé de dépôt de dossier de déclaration (lotissement "La Canopée"
• Intervention réseau téléphone
ENFANCE - JEUNESSE
• Centre de loisirs
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