Le conseil municipal

Conseil municipal du 9 novembre 2010

Séance ordinaire du 9 novembre 2010.

Présents :
Mr BULTEAU - Mr BIZET - Mr CORNU - Mr RAVELEAU - Mme OLIVIER - Mr GAZEAU - Mme PLESSIS - Mme PHILIBERT - Mr POIREAUD - Mr WELCH - Mr DUDIT - Mme LEMYE et Mr BRIANCEAU.
Absents excusés :
Mme GUILLEMAND ayant donné pouvoir à Mr BULTEAU ; Mr HUART ayant donné pouvoir à Mme OLIVIER ; Mr GUENOT ayant donné pouvoir à Mr BIZET ; Mr MANSION ayant donné pouvoir à Mr RAVELEAU ; Mr CHEDANE et Mr THOMAS.

Secrétaire de séance : Mme LEMYE Isabelle a été élue secrétaire de séance.

Aucune observation étant formulée à l’égard du compte-rendu de la séance du 14 octobre 2010, les présents signent le registre des délibérations.
En préambule à la réunion, Monsieur le Maire transmet les remerciements de la famille GUEDON suite au décès du papa de Michel.

I - TRANSFERT DE LA ZONE D'ACTIVITES DE LA GROLLE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION :
Monsieur le Maire précise que la délibération prise lors de la dernière séance n’a pas été officialisée et transmise au contrôle de légalité puisqu’un e-mail était parvenu pendant la réunion nous demandant de différer la décision.

Les nouveaux documents étant parvenus, Monsieur le Maire présente le projet de délibération concordante avec La Roche sur Yon Agglomération pour le transfert du Parc d’Activités Economiques de La Grolle, notamment en ce qui concerne la définition des conditions patrimoniales et financières retenues par la CLECT, ainsi que la validation définitive des charges transférées vers la Communauté d’Agglomération.

A l’unanimité le conseil municipal adopte les modalités fixées par le conseil d’agglomération.

II -RECHERCHE D'UN PROGRAMMISTE POUR UNE SALLE INTERCOMMUNALE :
Monsieur le Maire rappelle que les communes de Venansault, Les Clouzeaux et Landeronde ont sollicité la Communauté d’Agglomération pour une réflexion sur les possibilités de réalisation d’une salle des fêtes intercommunale. La commune de Venansault ayant accepté de « porter » le projet mutualisé, Monsieur le Maire sollicite l’autorisation de signer la convention mandatant la commune voisine à engager la procédure de recherche d’un programmiste. Il précise que la participation financière négociée serait de 1 000 € par commune, le reste serait à charge de la Communauté d’Agglomération.

A l’unanimité, le conseil municipal émet un avis favorable et désigne Monsieur BULTEAU comme titulaire, et Monsieur BIZET comme suppléant de la commission d’appel d’offres.

III - DIVERSES PARTICIPATIONS FINANCIERES AU SYDEV :
A l’unanimité le conseil municipal décide d’engager la dépense de 2 631 €, au lieu de 2 760 € annoncés lors de la pré-étude, pour l’effacement du réseau haute tension de la rue des Saulniers à l’entrée de l’agglomération.

A l’unanimité le conseil municipal décide d’engager la dépense de 28 626 €, au lieu des 50 256 € annoncés lors de la pré-étude, pour l’effacement des réseaux des rues du Muguet et des Lilas.

A l’unanimité le conseil municipal décide d’engager la dépense de 1 261,80 € pour l’installation des motifs lumineux de fin d’année.

IV - CREATION DE QUATRE EMPLOIS TEMPORAIRES POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION :
La commune de Landeronde sera recensée du 20 janvier au 19 février 2011 inclus. Afin de procéder dans les délais, et sous la responsabilité de la coordonnatrice Madame GUILLEMAND, il s’avère nécessaire de recruter 4 agents recenseurs. Une information sera diffusée dans toutes les boites aux lettres de la commune. Pour ce travail, y compris les deux demi-journées de formation les après-midi des 5 et 12 janvier 2011, les agents percevront un mois de SMIC.

A l’unanimité, le conseil municipal autorise Monsieur le maire à procéder aux recrutements. Outre Monsieur le Maire et Madame GUILLEMAND, Messieurs BIZET, DUDIT et POIREAUD assureront les entretiens d’embauche.

V - DENOMINATION DES RUES DES VILLAGES, Davière ; Richardière et Bourgcholet :
Monsieur BIZET fait part du travail effectué par le groupe en charge de la désignation des rues. Les voies publiques suivantes recevront donc les dénominations suivantes :
A la Davière :
- rue des Hirondelles : Voie Communale n° 112 de la RD 100b à la VC 8 ;
- rue du Puits : de la rue des hirondelles au chemin de la rivière noire ;
- chemin de la rivière noire : de la rue des hirondelles vers le ruisseau de l’Idavière ;

A la Richardière :
- rue du Pas de Gna : Voie Communale n° 8 ;
- rue du Patis du Bois : de la VC n° 8 vers la Gourderie ;
- chemin rouge : Chemin Rural dit de la Richardière ;
- chemin du Noyer : Chemin Rural n° 5 dit de la Gourderie à Venansault ;

A Bourgcholet :
- route de Sainte Flaive : Voie Communale n° 4 de la RD 760 à la RD 50 ;
- rue du Pinier : tour du village de la VC n° 4 à la VC n° 4 ;
- rue du Centre : de la route de Sainte Flaive à l’impasse de la Boège ;

- rue des Gîtres : Chemin Rural dit de la Pommeraie ;
- rue des Pommiers : Voie Communale n° 116 de la Rochette
- impasse de la Boège : Chemin Rural de Bourgcholet à la RD 760 ;

VI - POINT DES COMMISSIONS :
1) Finances, Personnel, Patrimoine communal :
Après avoir autorisé Monsieur CORNU à se retirer, le conseil municipal décide de contracter un prêt de 100 000 €, décidé lors de la dernière séance, auprès du Crédit Mutuel, organisme mieux disant au taux fixe de 3,28 % sur 15 ans en échéance trimestrielle.

La commission se réunira le mardi 14 décembre à 18 heures pour évoquer les études en cours ainsi que l’élaboration du budget 2011. Monsieur BIZET en profite pour rappeler aux responsables de commissions qu’il a fixé au 10 décembre la limite de dépôt des demandes de crédits.

En ce qui concerne les travaux, la pose de plaques iso phoniques au plafond de la cantine a été comme prévu réalisée pendant les vacances scolaires, et donne satisfaction. Le système électrique des cloches a été mis aux normes et les cloches sonnent les heures et demi-heures de 9 h à 22 h ainsi que l’angélus trois fois par jour.

L’étude en vue du réaménagement et l’extension de la salle omnisports suit son cours. Sont prévues l’isolation phonique et thermique des murs et des plafonds, l’amélioration des vestiaires, ainsi que l’aménagement d’une salle de réception.

2) Développement économique, Emploi :
Les travaux de la zone d’activités sont désormais terminés. Le premier permis est sur le point d’être délivré. Un compromis vient d’être signé sur un second terrain. Pour la réalisation du village artisanal, la communauté d’agglomération a été sollicitée.

Monsieur CORNU accompagnera Monsieur le Maire à l’Assemblée Générale des artisans et commerçants qui aura lieu le 26 novembre à 20 h 30 à la salle Astoul.

L’école publique a été candidate pour participer au Printemps des métiers. L’école privée n’a pas donné sa réponse à ce jour : la limite a été fixée au 2 décembre.

La commission se penchera sur la communication et l’information pour les professionnels landeronnais en vue de soutenir le tissu économique local. De plus, l’accueil touristique devra être mis en valeur.

Monsieur CORNU présentera cette année les vœux lors de la cérémonie : un diaporama est en cours de préparation.

3) Aménagement, Voirie, Urbanisme, Environnement :
Monsieur RAVELEAU précise que les travaux de voirie 2010 sont quasiment achevés.

Le groupe de travail en charge du P.L.U. se réunira le jeudi 18 novembre à 15 heures. En plus de Monsieur TETARD, directeur d’I.D.T.P. Monsieur TOUGERON, du Pays Yon et Vie, sera présent.

La commission A.V.U.E. se réunira le 3 décembre à 18 h pour l’étude des diverses demandes d’autorisation en cours ainsi que pour la préparation du budget 2011.

La signature du C.E.R. 2^ème génération aura lieu le 16 novembre à 18 heures.

4) Vie scolaire, Restauration, Transport, Relation jeunes :
La structure multisports sera prochainement réceptionnée.

Madame OLIVIER réunira sa commission le 15 novembre à 20 heures 30.

Une réunion communautaire préalable à l’organisation 2011 des transports scolaires est envisagée le mercredi 8 décembre en matinée. Madame OLIVIER, ainsi que Messieurs RAVELEAU et GUENOT seront tenus au courant.

5) Associations, Culture, Sports :
Une deuxième session de formation au défibrillateur aura lieu les 7 et 14 décembre prochain à 19 h 30 au centre socioculturel. Les bénévoles associatifs, les personnels communaux, ainsi que les élus peuvent s’inscrire auprès du secrétariat.

Monsieur GAZEAU précise que le cyclo-cross de La Paterre a rencontré un franc succès. De même les animations au sein de la bibliothèque donnent de plus en plus satisfaction.

La commission se réunira le 30 novembre à 20 heures 30.

6) Communauté d’agglomération :
Le calendrier prévisionnel des nombreuses commissions est donné à titre indicatif par Monsieur le Maire.

Madame PLESSIS et Monsieur BRIANCEAU font le compte-rendu de la réunion de la commission Solidarités où le sujet principal était la petite enfance.

VI - QUESTIONS DIVERSES :
Marché de Noël :
A l’unanimité le conseil municipal décide, comme chaque année, la création des deux emplois de vacataires, l’un pour la sonorisation, l’autre pour l’animation.
Une réunion avec tous les exposants est fixée au 18 novembre.
L’inauguration aura lieu à 16 heures, et non pas 11 heures comme porté sur les affiches.
Monsieur GAZEAU assurera la mission de coordonnateur de l’ensemble des bénévoles.

Bulletin municipal 2011 :
Les différents textes et les photos pourront être transmis à l’imprimerie la semaine prochaine pour l’établissement de la première maquette.

Cérémonie du 11 novembre :
Cette année, 6 médailles seront remises à des landeronnais.

Révision des listes électorales :
Le groupe de travail se réunira le lundi 29 novembre à 9 heures.

Divers :
Monsieur le Maire rappelle que la cérémonie des vœux aura lieu le jeudi 6 janvier, et que tous les habitants seront invités via le bulletin ainsi que le site communal.
Le repas des aînés aura lieu quant à lui le 8 janvier.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22 heures 25.