Le conseil municipal

Conseil municipal du 13 septembre 2012

Séance ordinaire du 13 septembre 2012. 

Présents :
M. BULTEAU - M. BIZET - M. CORNU - M. RAVELEAU - Mme OLIVIER - M. GAZEAU - Mme GUILLEMAND - Mme PLESSIS - M. DUDIT - Mme LEMYE et M. BRIANCEAU.

Absents excusés :
M. POIREAUD ayant donné pouvoir à M. BULTEAU ; M. WELCH ayant donné pouvoir à Mme PLESSIS ; M. GUENOT ayant donné pouvoir à M. BIZET ; M. MANSION ayant donné pouvoir à M. RAVELEAU ; M. HUART - Mme PHILIBERT - M. THOMAS et M. CHEDANE.

Secrétaire de séance : M. RAVELEAU Christian a été élu secrétaire de séance.

Aucune observation n’étant formulée à l’égard du compte-rendu de la séance du 5 juillet 2012, les présents signent le registre des délibérations.

I - PROJET D'AMENAGEMENT ET D'EXTENSION DE LA MAIRIE :
Monsieur le Maire signale que la demande de permis de construire a été déposée par le maître d’œuvre le 27 juillet dernier. Il présente ensuite les plans du projet. Seule la partie aujourd’hui à deux niveaux sera conservée et représente 137 m². L’extension, dans laquelle la nouvelle salle du conseil  municipal occupera 48 m², totalisera 192 m². Le chantier est prévu démarrer en janvier 2013 pour s’achever à la fin de la même année. 

Le dossier technique n’étant pas prêt, il sera soumis à l’approbation du conseil municipal lors de sa prochaine séance afin de permettre le lancement de la procédure d’appel d’offres.

II - CREATION D'UN GROUPE DE TRAVAIL SUR LES SENTIERS PEDESTRES :
Monsieur BIZET expose le fait que le fléchage dans les sentiers réalisé en 1996 sous l’égide du Pays Yon et Vie a progressivement disparu pour être aujourd’hui quasi inexistant. Il est donc proposé de créer un groupe de travail qui serait composé de volontaires (du conseil municipal et de l’extérieur) pour choisir plusieurs parcours (2 ou 3) dont si possible un accessible aux personnes à mobilité réduite (PMR). Un fléchage serait ensuite réalisé avec l’engagement de le vérifier deux à trois fois par an. 

Pour composer ce groupe, il est convenu que la presse locale, le site communal ainsi que l’édito du comité des fêtes s’en fassent les relais : limite d’inscription le 30 septembre 2012. 

III - INAUGURATION DU REAMENAGEMENT DE LA SALLE OMNISPORTS :
Monsieur le Maire rappelle que toute la population a été invitée à l’inauguration du réaménagement de la salle omnisports. Cette manifestation aura lieu le samedi 29 septembre prochain à 16 heures. Après quelques démonstrations sportives, à 19 heures un match de basket handisport     (ST HERBLAIN N1) aura lieu. 

Monsieur le Maire souhaite que le conseil municipal soit très bien représenté et demande aux élus de venir dès 15 heures afin de participer à l’organisation puis à l’accueil des personnalités. 

IV - CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT POUR LA BIBLIOTHEQUE :
Monsieur GAZEAU expose le projet de convention d’objectifs à intervenir entre la commune et le Département pour veiller au bon fonctionnement et à la pérennité de la bibliothèque municipale. Il précise notamment l’engagement d’affecter chaque année un budget d’environ 1€ par habitant au renouvellement des collections. 

V - POINT DES COMMISSIONS : 
1) Finances, Personnel, Patrimoine communal : 
Le receveur municipal ayant sollicité l’avis du conseil municipal sur quelques impayés d’ex-administrés au titre de la restauration scolaire, le conseil municipal émet à l’unanimité un avis défavorable dans un souci d’équité des citoyens. 

Le SyDEV réclamant une participation financière de 452 € pour la réalisation des travaux de remplacement d’une lanterne d’éclairage public à la zone de loisirs, le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité. 

Dans la suite de la délibération du 10 mai 2012 décidant le lancement d’une étude en vue d’une MARPA, le conseil municipal autorise l’établissement public foncier (E.P.F.) à se substituer à la commune pour acquérir pour son compte et aux conditions fixées dans les promesses de vente les biens réservés. 

La commission des finances se réunira le jeudi 11 octobre à 20 heures 30.

2) Développement économique, Emploi : 
Monsieur CORNU signale que la pose de la première pierre du village artisanal ARTILYA est envisagée à la fin du mois d’octobre, et que compte tenu du succès rencontré par ce projet, il sera réalisé en une seule tranche. 

3) Aménagement, Voirie, Urbanisme, Environnement : 
Monsieur RAVELEAU précise que les travaux de réfection des rues des lilas et du muguet, d’une part doivent débuter fin septembre, et d’autre part seront réalisés par la SEDEP entreprise attributaire du marché. 

L’étude pour l’aménagement du village de La Paterre en 2013 va être prochainement lancée. 

Le programme de voirie 2012 est bien avancé puisqu’actuellement le petit parking de la salle omnisports est en chantier, et qu’ensuite il ne restera que la liaison entre la salle Astoul et la rue des Saulniers qui sera programmée dès la réalisation des travaux de bâtiment prévus la semaine prochaine. 

Une réunion de sensibilisation sur « les personnes en difficultés » a été organisée par le SyDEV. Les demandeurs d’aide pour les dépenses d’électricité ou de gaz doivent être bénéficiaires de la CMUC. 

Une réunion d’information sur le désherbage des cimetières aura lieu le 20 septembre à Aizenay puis La Chaize le Vicomte. Une réunion sur le SCOT aura lieu le même jour à Belleville sur Vie. 

La commission AVUE se réunira le 27 septembre prochain à 18 heures. 

Comme évoqué lors de la dernière séance, Monsieur le Maire sollicite l’autorisation d’adhérer à la Société Publique Locale, en acquittant une action de 500 €, afin de bénéficier d’un service qui se substituera à compter du 1^er janvier prochain à l’assistante technique de l’état (ATESAT) assurée jusqu’au 31 décembre 2012 par les services de l’état. Le conseil municipal y est favorable à l’unanimité. 

4) Vie scolaire, Restauration, Transport, Relation jeunes :  
La rentrée scolaire s’est relativement bien passée, mis à part quelques soucis techniques liés à la mise en place d’un bac dégraisseur à la cantine. L’école publique compte 172 élèves, quant à l’école privée l’effectif n’a pas encore été transmis. 

Madame OLIVIER résume la réunion des assistantes maternelles du 3 septembre : 9 présentes, informations sur le 5^ème relais d’assistance maternelle (RAM), matinée d’éveil, … 

Une première réunion de la commission « menus » a eu lieu le 11 septembre. 

Lors d’une réunion qui a eu lieu le 10 septembre, l’académie a présenté un comparatif entre les différents pays européens. On se dirige à grands pas vers 38 semaines de 4 jours et ½, mais les conséquences vont être énormes notamment pour les collectivités. 

Monsieur BIZET signale que la garderie périscolaire fonctionne parfaitement puisque les moyennes de présence par ¼ d’heure ont considérablement évoluées : 9,66 en 2009/2010, puis 10,78 en 2010/2011 et 12,50 en 2011/2012. 

5) Associations, Culture, Sports :  
Monsieur GAZEAU signale que toutes les associations ont été destinataire du compte-rendu de la réunion inter-associations du mois de juin auquel ont été joints le calendrier des réservations et le planning des activités dans les divers locaux. 

L’assemblée générale de la Gym douce aura lieu le 19 septembre, et celle du Comité des Fêtes le 21 septembre. 

Les conseillers municipaux encadrant le C.M.E. sont profondément déçus : seulement 4 jeunes présents à la dernière réunion et aucun autre excusé ! 

Samedi 15 septembre aura lieu une matinée « nature propre » : en fonction du nombre de volontaires, il sera fait un ou deux circuits. En fin de matinée, un agent de La Roche sur Yon Agglomération viendra expliquer le tri sélectif. 

Une soirée avec « La Soulère » sur André Astoul est programmée le 19 octobre : la présentation à la presse aura lieu le 3 octobre à 17 heures. 

VI - QUESTIONS DIVERSES :  
La Roche sur Yon Agglomération : 
La réunion générale annuelle aura lieu le 28 septembre 2012 à 18 heures : le covoiturage doit être envisagé.

Prochaine réunion :  
Monsieur le Maire fixe la prochaine séance du conseil municipal au 18 octobre, mais précise qu’en cas d’urgence elle pourrait être avancée au 4 octobre. 

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22 heures 45.