Le conseil municipal

Conseil municipal du 13/11/2013

Séance ordinaire du 13 novembre 2013

Présents :
M. BULTEAU - M. BIZET - M. CORNU - M. RAVELEAU - Mme OLIVIER - M. GAZEAU - Mme GUILLEMAND - Mme PLESSIS - M. WELCH - M. GUENOT - Mme LEMYE - M. BRIANCEAU et M. MANSION.

Absents excusés :
M. POIREAUD ayant donné pouvoir à M. GAZEAU - M. HUART - Mme PHILIBERT - M. THOMAS - M. DUDIT et M. CHEDANE

Secrétaire de séance : Mme GUILLEMAND a été élue secrétaire de séance.

Aucune observation n’étant formulée à l’égard du compte-rendu de la séance du 16 octobre 2013, les présents signent le registre des délibérations.

I - CONVENTION D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LES TRAVAUX DE VOIRIE 2014 
Monsieur le Maire rappelle que, suite à l’abandon de la mission d’ATESAT par la DDTM, la commune a adhéré à la Société Publique Locale et a versé l’action correspondante de 500 €.

Pour assurer l’assistance technique en vue des travaux de grosses réparations de voirie qui seront choisies au titre du programme 2014 et en reconduisant le budget prévisionnel de 70 000 €, Monsieur BOUDEAU, directeur du pôle ingénierie routière de l’Agence de Services aux collectivités, a établi un projet de convention. A l’unanimité des présents, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention et s’engage à inscrire le budget correspondant.    

II - INSCRIPTION DU SENTIER "LE MERISIER" AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEES (PDIPR) 
Le Département propose la reconduction éventuelle de l’inscription au P.D.I.P.R. du sentier « le merisier ». A l’unanimité, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à solliciter la dite inscription pour permettre à l’itinéraire existant d’être maintenu dans les guides de randonnées pédestres, cyclables et/ou équestres. Il s’engage également à autoriser le balisage, à conserver aux chemins retenus leur caractère public et ouvert, à préserver l’attrait touristique et paysager. Enfin, les données seront numérisées dans le S.I.G. départemental.    

III - RYTHMES SCOLAIRES : CONVENTION AVEC LA FEDERATION DES ŒUVRES LAIQUES 
Le groupe de travail en charge de ce dossier s’est réuni deux fois, les 23 octobre et 6 novembre.

Les prochaines rencontres sont fixées au 25/11 à 17 heures avec les équipes enseignantes des deux écoles, à 19 heures avec les parents d’élèves, puis le 26 avec les personnels. La réflexion continuera, jusqu’en janvier sur les bases extraites des réunions, où sera notamment connue la position de l’école privée. Dans un second temps, les associations seront rencontrées.

A notre demande, la « Ligue de l’Enseignement - F.O.L. 85 » a établi une proposition d’accompagnement à la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires dont le montant s’élève à   2 475 € pour un travail estimé à 5 jours et demi. A l’unanimité, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention à intervenir. 

Pour information, l’Education Nationale vient de fixer au 5 décembre la limite pour fournir le projet d’organisation du temps scolaire. Comme évoqué précédemment, ce calendrier ne pourra pas être honoré.

IV- POINT DES COMMISSIONS 
1) Finances, personnel, patrimoine communal 
Monsieur BIZET adresse une pensée à Jean-Michel FONDIMARE, contractuel au sein des services techniques du 14 mai au 30 septembre 2012 et qui vient d’être terrassé par la maladie.

2) Aménagement, voirie, urbanisme, environnement 
Le chantier d’aménagement de La Paterre suit son cours. Le revêtement final de la chaussée, ainsi que celui des accotements, sont reportés au printemps 2014.

Une visite sur le terrain avec les services de l’Agglomération s’est déroulée à La Richardière le 24 octobre pour le projet d’assainissement semi collectif du village. Il reste à négocier un terrain. Les relevés topographiques sont en cours de réalisation. De plus, il est rappelé que des limites techniques et financières existent pour bénéficier d’éventuelles subventions.

Le cheminement longeant le terrain de foot est réalisé. L’instruction de la demande de permis de construire un abri pour les spectateurs est en cours d’instruction. La commission d’arrondissement de sécurité a émis un avis favorable.

Monsieur RAVELEAU participera à une réunion du SCOT demain 14 novembre à 18 heures à AIZENAY.

Le SIAEP des vallées de la Vie et du Jaunay ont annoncé un contrôle des rivières, dont l’Idavière, en 2015.

La commission AVUE se réunira le 21 novembre à 18 heures 30.

3) Vie scolaire, restauration, relation jeunes 
Le conseil d’école s’est réuni le 5 novembre : 177 élèves à la rentrée avec une moyenne de 27 élèves par classe. L’activité complémentaire, ex soutien scolaire, a lieu le mardi de 16 heurs 30 à 17 heures 30.

Le matériel informatique commandé, d’un montant de 12 558 €, a été livré le 12 novembre.

4) Associations, culture, sports 
Compte tenu du peu de réponses pour les formations « défibrillateur » programmées aux 27 novembre et 4 décembre, un mail de relance a été adressé aux associations qui n’avaient pas encore répondu.

Le Comité des Fêtes est relativement satisfait du cyclocross de La Paterre puisque, grâce à la subvention communale, leur budget est équilibré.

La dernière animation à la bibliothèque n’a pas été une grande réussite, peut-être par manque de communication, puisque seulement 4 enfants y ont participé. Conformément aux inscriptions budgétaires, des commandes d’étagères (1000 €) et de livres (1000 €) ont été effectuées.

Il y a lieu de souligner que tous les membres du Conseil Municipal des Enfants ainsi que leurs parents ont participé à la cérémonie de commémoration du 11 novembre.

V - QUESTIONS DIVERSES 
A compter du renouvellement général des conseils municipaux de mars 2014, et conformément à la loi, le conseil communautaire sera composé de 46 sièges au sein desquels la commune de LANDERONDE n’en comptera qu’un seul.

Il est rappelé que l’inauguration de la Mairie aura lieu le samedi 30 novembre prochain à 15 heures 30. Monsieur le Maire souhaite la présence de tous les élus dès 15 heures. Le verre de l’amitié qui suivra sera servi par quelques membres de la société communale de chasse ainsi que quelques jeunes. La Mairie restera ouverte aux visiteurs jusqu’à 19 heures et un accueil sera assuré notamment par Mesdames GUILLEMAND et PLESSIS qui se sont portées volontaires. Il est à noter que le barnum, qui devait être mis à disposition par la commune de COEX, a été détérioré par le mauvais temps le week-end dernier, aussi l’installation de celui du Comité des Fêtes, pour le marché de Noël, sera donc anticipée.

Il est également rappelé que cette année le marché de Noël démarrera le vendredi 6 décembre à 18 heures avec ses 35 exposants. Par contre, l’inauguration n’aura lieu que le samedi comme chaque année à 11 heures.

Il est précisé que le site communal est enfin sur le point d’être remis en service. Reste cependant en suspend la question de son éventuel hébergement au sein du site communautaire.

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mercredi 18 ou jeudi 19 décembre en salle du conseil de la nouvelle mairie.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21 heures 45.