Le conseil municipal

Conseil municipal du 18/12/2013

Séance ordinaire du 18 décembre 2013

Présents :
M. BULTEAU - M. BIZET - M. CORNU - M. RAVELEAU - Mme OLIVIER - M. GAZEAU - Mme GUILLEMAND - Mme PLESSIS - M. DUDIT - M. GUENOT - Mme LEMYE - et M. BRIANCEAU.

Absents excusés :
M. MANSION ayant donné pouvoir à M. RAVELEAU, M. POIREAUD ayant donné pouvoir à Mme PLESSIS,       M. HUART - Mme PHILIBERT - M. THOMAS - M. WELCH et M. CHEDANE

Secrétaire de séance : Mme PLESSIS a été élue secrétaire de séance.

Aucune observation n’étant formulée à l’égard du compte-rendu de la séance du 13 novembre 2013, les présents signent le registre des délibérations.

Monsieur le Maire fait part des remerciements des familles de M. GOULPEAU Albert, qui a été élu pendant quatre mandats dont deux d’adjoint, et de M. CARTIERE Philippe dont l’épouse Patricia est membre du C.C.A.S., pour lesquels la commune a déposé une gerbe à l’occasion de leurs décès.

I - EVOLUTION DU DOSSIER M.A.R.P.A. 
Monsieur le Maire confirme l’annonce faite le jour de l’inauguration de la Mairie : le projet de création d’une M.A.R.P.A. a été retenu par la commission de sélection des appels à projets. Notre dossier élaboré par l’ADMR et Vendée Habitat a été classé premier avec une note de 95 points/100. Pour information, les trois autres retenus ont obtenu 85, 83 et 81 points/100. L’ouverture ayant été autorisée pour 2016, il va falloir travailler rapidement sur ce dossier.

II - ETAT D'AVANCEMENT DE LA REFLEXION SUR LES RYTHMES SCOLAIRES 
Outre les séances de travail du groupe proprement dit, cinq réunions ont été organisées à ce jour successivement avec les enseignants, les parents d’élèves, le personnel communal, les associations, et à nouveau les enseignants.

Monsieur le Maire évoque sa déception à l’égard du déroulement de la dernière réunion du 16 décembre à laquelle étaient invités les enseignants tant du public que du privé. Il a constaté que la concertation n’était pas vraiment d’actualité. En tout état de cause, la directrice de l’école privée ayant annoncé le refus de la D.E.C. de rentrer dans le système des nouveaux rythmes scolaires, les représentants de cet établissement ne seront plus invités aux réunions.

Les propositions du groupe de travail sont les suivantes :
- conservation des horaires d'école au plus proche des existants ;
- un temps méridien de 1h30 ;
- le mercredi matin travaillé ;
- les NAP, pour les primaires, réparties en 2 fois (env. 1h30) par semaine et par classe. NAP réparties en alternance 1 fois en début d'après-midi, 1 fois en 2e partie d'après-midi ;
- les NAP, pour les maternelles, réparties en 45 mn sur 4 jours après le temps méridien : soit sur du temps de sieste, soit sur un temps d'activités "douces" pour ceux qui ne dorment pas ;
- un temps "sas" est à prévoir entre les NAP et le temps scolaire (et inversement).
Le groupe de travail souhaite que les classes ne soient pas utilisées pour les NAP. Quelques avis d'enseignants ont été émis le 17 décembre :
- 1h30 de temps méridien est suffisant ; l'allonger deviendrait compliqué pour assurer la gestion des enfants ;
- pourquoi ne pas allonger la matinée d'école, en avançant l'heure d'entrée à l'école (ex 8h45) ?
- possibilité de décaler le repas des petits. 

Un questionnaire, accompagné d’un courrier, sera adressé à tous les parents des deux écoles le 2 janvier prochain avec comme limite de retour le 10 janvier.

Une dernière séance de travail aura lieu courant janvier en vue d’une validation par le conseil municipal qui se réunira le 23 janvier dans le souci de respecter la date butoir du 31 janvier 2014.

III - PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE 
Par délibération en date du 18 février 2013, le conseil municipal a décidé de mettre en place un Plan Communal de Sauvegarde sur son territoire. Grâce à la collaboration des services de la Maison des Communes, ce dossier est désormais bouclé et sera présenté par Monsieur le Maire et Monsieur BIZET aux services de l’état le 9 janvier prochain. Monsieur BIZET rappelle que les trois principaux risques encourus sur la commune de Landeronde sont :
- Les risques météorologiques : tempête, inondations, …
- Le risque sismique, comme sur l’ensemble du département,
- Les risques technologiques : les transports de matières dangereuses, la voie ferrée, le réseau de gaz,… 

IV-AVANCEMENT DES CHANTIERS EN COURS 
La Mairie : 
La Région des Pays de La Loire vient de nous attribuer une nouvelle subvention d’un montant de 12 908 € pour les travaux d’amélioration de la performance énergétique. Une réflexion est en cours en vue de l’attribution du ménage des locaux à une ou des entreprises privées : un lot « vitrerie » en deux tranches et définitivement, et un lot « sol » également en deux tranches à assurer jusqu’à fin août, date à laquelle les rythmes scolaires devront se mettre en place.

La Paterre : 
Les travaux de finition se feront au printemps.

Les rues des Lilas et du Muguet : 
Ce chantier est lié à la réalisation de la desserte en électricité du lotissement CILAOS dont le démarrage de l’aménagement est annoncé pour le printemps.

Les retables : 
Le retable majeur est terminé. La réfection du sol, décidée en tomettes au lieu de plancher ce qui supprimera la marche, est en cours. A ce titre, le Département a accordé une subvention de 3 080,46 € égale à 50% de la plus-value hors taxes. Quant à elle, la rénovation des retables latéraux vient de démarrer et est prévue être achevée fin février. L’inauguration peut donc être envisagée fin février ou début mars.

V - POINT DES COMMISSIONS 
Finances, personnel, patrimoine communal 
Le vote du budget 2014 est envisagé pour le début du mois de mars, sans bien entendu toucher aux taux de fiscalité directe, en n’inscrivant que les restes à réaliser en section d’investissement et la reconduction des crédits de fonctionnement.

La commission se réunira le jeudi 6 février 2014 à 20 h 30 pour faire le bilan de l’année 2013 et élaborer le budget 2014.

Le bilan « frelons » est satisfaisant puisque la commune a participé à 3 destructions d’asiatiques chez des administrés qui en ont fait la demande, et a dû détruire 3 nids d’européens sur le domaine communal.

Développement économique, emploi 
Rien à signaler.

Aménagement, voirie, urbanisme, environnement 
Une rencontre avec le service des transports scolaires de l’Agglomération a eu lieu. Un projet de « dédoublage » de l’arrêt de la rue de la Fauconnière est à l’étude. Un nouvel arrêt est envisageable sur le délaissé communal de la rue Astoul situé en face la rue des Lilas. La décision de le mettre en place, ou pas, sera prise d’ici la rentrée de septembre 2014. D’autre part, l’attention a été attirée sur l’incidence de la construction du collège de La Mothe Achard.

Il est rappelé que le Syndicat de la Vallée de la Vie et du Jaunay se compose de 26 communes, dont Landeronde. Il est important de savoir que le Syndicat fabrique, dans ses stations de traitement, l’eau potable. Quant à la distribution, qui comprend notamment les canalisations et les châteaux d’eau, celle-ci est assurée par Vendée Eau.

Les travaux d’aménagement du lotissement de la famille CHUSSEAU à La Fauconnière sont en cours d’achèvement.

Depuis la dernière séance, le groupe de travail du Pays Yon et Vie chargé du SCOT s’est réuni deux fois. On s’oriente vraisemblablement vers 20 logements par hectares.

Dans le planning du SyDEV relatif à la construction de bornes de rechargement pour les véhicules électriques, Landeronde est programmé pour 2015.

Vie scolaire, restauration, relation jeunes 
Une commande de 12 lits pour le dortoir des maternelles a été effectuée. En effet de nombreux enfants vont rentrer en janvier.

Madame OLIVIER signale, pour le ou les budgets à venir, qu’il reste un jeu à remplacer dans la cour des petits et qu’il lui semble souhaitable que la garderie périscolaire soit agrandie.

Associations, culture, sports 
Le chantier de rénovation de l’éclairage de la salle de tennis commandé à l’entreprise BOUYGUES Energies Services est programmé pour cette fin de semaine.

Le permis de construire de l’abri-bar du football étant désormais délivré, une actualisation du devis initial sera demandée. L’entreprise interviendra courant janvier après la rénovation de la sacristie.

La réfection du parquet de la salle de danse, dans le centre socioculturel, sera programmée en accord avec l’association « Danse » et en fonction des activités du centre de loisirs.

Monsieur GAZEAU est un peu déçu d’une part du peu de volontaires associatifs pour participer à la formation « défibrillateur » et d’autre part de l’absence sans excuses de certains des inscrits. Sur 30 places réservées, seulement 19 personnes étaient présentes.

La première réunion des CME dans la nouvelle Mairie a été un franc succès : 12 membres sur 13 étaient présents. La commission « environnement » travaille sur une liaison piétonne entre Vival et La Boulangerie, l’amélioration du balisage des stationnements de la Place de l’église, le problème de la vitesse dans les lotissements,… pendant que la commission « loisirs » planche sur les vœux du Maire, la chasse aux œufs du 12 avril 2014, ainsi qu’une rencontre intergénérationnelle avec le club des bienvenus sur le thème des jeux de société.

V - CEREMONIE DES VŒUX 2014 
La cérémonie des vœux aura lieu le vendredi 3 janvier 2014 à 18 h 30 à la salle ASTOUL. Tous les administrés sont invités via le bulletin municipal. La soirée se prolongera par une réception avec l’ensemble des élus, des personnels, et des conjoints.

Le repas des Aînés se déroulera le lendemain à partir de 12 heures 30 dans les mêmes locaux.

VI - QUESTIONS DIVERSES     

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le jeudi 23 janvier 2014 à 20 h 30.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22 heures 20.