Conseil de communauté : Marlène GUILLEMAND
Communication : Jean-Paul HENNINOT
Transport - Mobilité - Déplacement durable : Delphine MANSARD
Déchets - Cadre de vie - Air - Bruit : Marlène GUILLEMAND - Christine GAIN (suppléant)
Finances - Sécurité civile - Personnel : Daniel IDIER - Philippe BAUCHET (suppléant)
Equipements sportifs : Bertrand GAZEAU - Jean-Paul HENNINOT (suppléant)
Economie - Innovation - Nouvelles technologies - Enseignement supérieur : Daniel IDIER - Angie LEBOEUF (suppléant)
Aménagement rural - Eau - Assainissement : Marcel BRIANCEAU - Mylène BIRAUD
Tourisme - Equipements touristiques et culturels : Laurence PLESSIS
Aménagement du territoire : Marcel BRIANCEAU - Frida DORIN (suppléant)
Solidarités - Petite enfance : Laurence PLESSIS
Habitat - Equipements publics - Patrimoine : Daniel IDIER - Gilles MAGAUD (suppléant)
• Récépissé de dépôt de dossier de déclaration (lotissement "La Canopée"
• Intervention réseau téléphone
ENFANCE - JEUNESSE
• Centre de loisirs
•délibération tarifs restauration scolaire
Modification Simplifiée du PLU n°1
1.1 - Délibération de lancement signée
2.1 - Notice de présentation-Partie 1
2.1 - Notice de présentation-Partie 2
2.1 - Notice de présentation-Partie 3
2.1 - Notice de présentation-Partie 4
2.1 - Notice de présentation-Partie 5
2.1 - Notice de présentation-Partie 6
2.1 - Notice de présentation-Partie 7
2.1 - Notice de présentation-Partie 8
2.1 - Notice de présentation-Partie 9
Vous pouvez désormais déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme à l'exception des dossiers portant sur des établissements recevant du public. Si vous êtes un professionnel merci de bien vouloir lire préalablement les informations suivantes : Présentation ici - Je dépose mon dossier en ligne : https://ads.larochesuryon.fr/guichet-unique