Le conseil municipal

Séance ordinaire du 15 mai 2008

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL

Séance ordinaire du 15 mai 2008

Sous réserve d’approbation par le Conseil Municipal

Présents :
M. BULTEAU - M. BIZET - M. CORNU - M. RAVELEAU -Mme OLIVIER - M. GAZEAU -
Mme GUILLEMAND - Mme PLESSIS - Mme PHILIBERT - M. POIREAUD - M. WELCH - M. GUENOT -
M. CHEDANE - Mme LEMYE - M. BRIANCEAU et M. MANSION.

Absents excusés :
M. HUART ayant donné pouvoir à M. BULTEAU ;
M. THOMAS ayant donné pouvoir à Mme OLIVIER ;
M. DUDIT ayant donné pouvoir à Mme LEMYE.
Secrétaire de séance : M. RAVELEAU Christian a été élu secrétaire de séance.

Compléments au compte-rendu de la séance du 8 avril 2008 :
-page 3, paragraphe III : Après présentation de plusieurs simulations « et des attentes en matière d’inflation autour de 3,2% »
-page 4, paragraphe V 4 : au prorata de la durée restante « soit 70 € ».
-page 4, paragraphe V 8 : pour la réfection du pont de la Proutière « qui doit intervenir du 12 mai au 30 juin »
-page 5, paragraphe V 11 alinéa 5 : « Mr RAVELEAU rappelle que la commission AVUE « aménagement-voirie-urbanisme-environnement) se réunira le 12 avril à 10 H. »
-page 5, paragraphe V 11 alinéa 8 : « Sur ce sujet, » Monsieur CHEDANE insiste … … cette rencontre aura lieu ultérieurement « avec l’ensemble du conseil municipal ».


I – Entrées d’agglomération :

Monsieur le Maire présente par vidéo projection dans un premier temps l’historique du dossier, puis dans un second le fruit des réunions réalisé par le groupe de travail, composé outre les élus, du cabinet KESSLER chargé de la maîtrise d’œuvre, du CAUE, de la DIRM et du Conseil Général.

Seules les entrées situées sur les Routes Départementales étant concernées Monsieur le Maire a scindé en trois dossiers successifs la présentation : la R.D 100 B en direction de Venansault, la R.D 50 en direction de Beaulieu sous la Roche et la R.D 50 en direction de La Roche sur Yon.


Après avoir présenté les estimatifs quantitatifs établis par la SAET, ainsi que les aides envisageables pour de tels aménagements, Monsieur le Maire précise que la commission Aménagement - Voirie - Urbanisme et Environnement propose de réaliser chronologiquement d’abord le côté Roche (vraisemblablement en deux tranches) puis la route de Beaulieu et enfin la route de Venansault. Il signale aussi que ces investissements s’étaleront sur la durée du mandat.

Par 18 oui et une abstention, le conseil municipal adopte ce dossier et sollicite l’ensemble des subventions existantes pour ce type d’investissement.


II – Chiens errants et protection des sentiers :

Compte tenu des nuisances occasionnées par des chiens errants, ainsi que de la complexité de la gestion de tels incidents, Monsieur le Maire signale qu’il s’est rapproché de son collègue de Beaulieu sous la Roche, confronté au même problème, pour tenter de trouver une solution.

Au terme d’une négociation conjointe, il propose de souscrire un contrat de ramassage des chiens errants avec la SARL SOLUTION ANTOINE BEAUFOUR de LA CAILLERE SAINT HILAIRE. Il relate les différentes situations qui peuvent se présenter ainsi que leur tarification au propriétaire de l’animal, voire à la collectivité. En tout état de cause, l’abonnement annuel à ce service couterait 400 €.

A l’unanimité, le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer ce contrat.

Dans un même ordre d’idée, compte tenu de la fréquentation des sentiers pédestres par des quads et des motos, une rencontre avec des représentants de Beaulieu et une association utilisant ce type d’engins à moteurs, va être prochainement organisée.

Le sentier des merisiers étant à nouveau balisé, il est souhaitable que les randonneurs signalent les éventuels défauts de balisage : une vérification des poteaux - ou est apposée une feuille de merisier - devra être réalisée.

III – Communauté de Communes du Pays Yonnais :
Mr RAVELEAU et Mr GUENOT étant volontaires, sont désignés délégués pour la commission « Aménagement du Territoire », auparavant interne au Bureau de la Communauté de Communes du Pays Yonnais.


IV – Point des commissions :

1) Finances, Personnel, Patrimoine Communal :

Monsieur BIZET résume le déroulement de la réunion du 14 mai lors de laquelle les 3 agents des services techniques et 3 agents des services administratifs ont été reçus. Il précise qu’il diffusera un compte-rendu.


2) Développement économique, Emploi :

Monsieur CORNU signale qu’à ce jour sa commission ne s’est pas encore réunie.

En ce qui concerne le printemps des cadeaux, il invite tous les élus à venir à la remise de la vitrine samedi 17 mai à 19 heures à la Salle Astoul. Pour l’avenir, il souhaite qu’une association des artisans et commerçants voit le jour.

En ce qui concerne la zone d’activités de La Grolle, il précise que d’une part la demande de permis d’aménager est en cours d’instruction, et d’autre part qu’une dérogation au titre de la loi Barnier est en cours d’instruction.


3) Aménagement, Voirie, Urbanisme, Environnement :

Monsieur RAVELEAU précise que sa commission s’est réunie à quatre reprises. Après avoir « pris ses marques » sur ses différentes missions, il a fallu se déplacer pour un cas particulier de trottoir dans le centre-bourg, et travailler sur le dossier des entrées d’agglomération qui a été présenté précédemment.

Pour la voirie communale, la commission se déplacera vendredi 16 mai à 18 heures en vue de la demande d’estimation par la D.D.E. Pour l’urbanisme, elle se réunira vendredi 23 mai à 18 heures 30 afin d’étudier les diverses demandes de permis de construire et déclarations,…


4) Vie Scolaire, Restauration, Transport, relations jeunes :

Madame OLIVIER explique qu’elle a personnellement rencontré les personnels qui dépendent de sa commission. Puis, elle évoque un à un les dossiers pour lesquels elle sollicite l’avis du conseil municipal :

a) garderie périscolaire :

Depuis la prise d’occupation du sous-sol du restaurant scolaire par l’association des parents d’élèves pour cette activité, le ménage n’est pas assuré par le personnel communal puisqu’il s’agit de locaux supplémentaires donc non inclus au planning.

Compte tenu de la réflexion en cours relative à la réorganisation du temps de travail liée au départ à la retraite d’un agent, la commission propose de rémunérer à titre exceptionnel 2 demi-heures pendant les 8 semaines restantes réparties par moitié entre les deux agents communaux qui sont en parallèle salariés de l’association.

A l’unanimité, le conseil municipal accepte cette proposition.

b) matériel du restaurant scolaire :

Des devis pour changer des matériels vétustes et acquérir certains matériels neufs on été établis. La société ERCO est la mieux disante (inclus une démonstration gratuite pour le fonctionnement du four) pour changer le lave-vaisselle et fournir un chariot inox. La société Antenne Energie est la mieux disante pour changer le sèche-linge (417,98 € HT).

A l’unanimité, le conseil municipal accepte ces propositions.

c) école publique :

Les travaux de suppression du bac à sable peuvent être faits soit en totalité par le personnel technique, soit partiellement surtout en ce qui concerne la réalisation de la dalle amortissante. Dans cette seconde hypothèse, l’investissement à supporter serait de 3776 € HT, mais la garantie décennale fonctionnerait. La réalisation de la totalité du chantier par une entreprise est également envisagée : c’est pourquoi un devis complet sera sollicité.

A l’unanimité, le conseil municipal retient cette dernière proposition.

L’acquisition de deux aspirateurs à 167 € HT l’unité est sollicitée.

A l’unanimité, le conseil municipal émet un avis favorable.


5) Associations, culture, Sports :
Monsieur GAZEAU résume le travail effectué par sa commission :
a) Bibliothèque :

7 bénévoles assurent le fonctionnement de cette structure et accueillent 85 adhérents. Une animation est organisée trimestriellement.

b) Feu de la Saint Jean :
Avec la collaboration du café des Sports, le Basket, le Foot, la Musique et la Danse envisagent le déroulement d’un feu de la Saint Jean le vendredi 27 juin prochain dans la zone de loisirs. La commission souhaite que le Comité des Fêtes y soit associé, et qu’une association assume la responsabilité de l’organisation matérielle de cet évènement.

c) Animations :
Le mercredi 18 juin prochain à 20 H 30, réunion inter-associations à la salle Astoul ;
Le 22 juin, concours de peintres amateurs ;
Le 9 août, concert dans la Vallée verte.

V – Questions diverses :

En préambule, Monsieur le Maire donne quelques informations :
- Monsieur REGNAULT Pierre est président de la C.C.P.Y.
- Monsieur AUXIETTE Jacques est président du Pays Yon et Vie.
- Monsieur MERCERON Jean-Claude est président du SyDEV.
- Le président des Maires de Vendée sera élu le 7 juin prochain.

1) Assurance des risques statutaires :

A l’unanimité, le conseil municipal adhère à la mise en concurrence organisée par le Centre de Gestion pour l’établissement d’un contrat-groupe, sans engagement de souscription.



2) Jury criminel 2009 :

Il est procédé au tirage au sort de 5 électeurs âgés d’au moins 23 ans courant 2009 (1986 inclus) et domiciliés dans le département :
- n° 1515 : TRICHET Claude 103, Les Filets
- n° 1240 : POIRAUD Frédéric 4, rue de la Source
- n° 954 : LEHU épouse ROCHUS Isabelle 303, Les Forges
- n° 222 : BONNEAU épouse BRETON Corinne 31, rue des Pervenches
- n° 277 : BREMOND épouse COUDREAU Annie 103, Le Salboeuf.


3) Journée du mercredi 11 juin 2008 :
Finale Piste d’éducation routière du Pays Yonnais toute la journée salle ASTOUL.
Réunion publique pour le service public d’assainissement non collectif (S.P.A.N.C.) à 20 heures, salle ASTOUL.

4) Invitations :

C.P.E : fête de l’école publique le 28 juin
Les Batardises : vernissage le 6 juin à 19 heures 30
Journée « prévention routière » le 7 juin toute la journée
Mme ROUFOSSE : faire-part de mariage de sa fille
Assemblée plénière du C.L.I.C. le mercredi 11 juin
Vide-grenier organisé par le Tennis de table le 1er juin
Concours de peintres amateurs le 22 juin.


5) La Poste :
La pétition qui vient d’être déposée sera transmise à La Poste et évoquée lors du rendez-vous fixé au 26 mai, à 10 heures.


6) Divers :

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il a déposé plainte, compte tenu des déprédations commises dans la nuit du 1er mai.



Après avoir fixé la prochaine séance au jeudi 12 juin prochain, Monsieur le Maire lève la séance à 23 heures 30.


À VOIR OU SAVOIR

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