Délibérations:
• PUBLICITE DES ACTES DE LA COLLECTIVITE
• ACQUISITION PAR VOIE DE PREEMPTION D’UN BIEN IMMOBILIER CADASTRE SECTION AB N°83
• ADHESION DE LA COMMUNE A LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (M.P.O)
• ATTRIBUTION D’INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX COMPLEMENTAIRES
• Récépissé de dépôt de dossier de déclaration (lotissement "La Canopée"
• Intervention réseau téléphone
ENFANCE - JEUNESSE
• Centre de loisirs
• Plaquette inscription mercredis mars & avril 2023
• Tarifs mercredis mars & avril 2023
• Plaquette février 2023 3- 11 ans
• Programme février 2023 3-5 ans
• Programme février 2023 6-8 ans
• Programme février 2023 9-11 ans
• Plaquette/programme ados février 2023
Vous pouvez désormais déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme à l'exception des dossiers portant sur des établissements recevant du public. Si vous êtes un professionnel merci de bien vouloir lire préalablement les informations suivantes : Présentation ici - Je dépose mon dossier en ligne : https://ads.larochesuryon.fr/guichet-unique