MAIRIE Le conseil municipal Séance du 03/06/2022

Le conseil municipal

Séance du 03/06/2022

 

• Liste des délibérations

 

Délibérations:

• PUBLICITE DES ACTES DE LA COLLECTIVITE

• RATIFICATION DES DECISIONS DE L’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA MUTUALISATION DE LA CONSEILLERE NUMERIQUE

• ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU RENARD GOURMAND ET DISPOSITIF « PAYS DE LA LOIRE ARTISANAT-COMMERCE »

• ACQUISITION PAR VOIE DE PREEMPTION D’UN BIEN IMMOBILIER CADASTRE SECTION AB N°83 

• APPROBATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE, DE L’ALSH « LES P’TITS FILOUS » ET DE L’ESPACE JEUNES

• ADHESION DE LA COMMUNE A LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (M.P.O)

• REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

• ATTRIBUTION D’INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX COMPLEMENTAIRES

À VOIR OU SAVOIR

• Récépissé de dépôt de dossier de déclaration (lotissement "La Canopée"

 • Intervention réseau téléphone

 

   ENFANCE - JEUNESSE  

• Centre de loisirs

 • Fiche sanitaire de liaison 

 • Mandat SEPA 

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URBANISME

Vous pouvez désormais déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme à l'exception des dossiers portant sur des établissements recevant du public. Si vous êtes un professionnel merci de bien vouloir lire préalablement les informations suivantes : Présentation ici  - Je dépose mon dossier en ligne : https://ads.larochesuryon.fr/guichet-unique

 

 

AGENDA