Délibérations :
• PROJET DE MEDIATHEQUE – CONCLUSION D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS AVEC LE DEPARTEMENT
• DEMANDE DE LABELLISATION D’UN SENTIER PEDESTRE AU LABEL DU DEPARTEMENT DE LA VENDÉE
• CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE REMUNERATION DES ANIMATEURS LORS DES CAMPS
• AUTORISATIONS D’URBANISME – DEPORT AU TITRE DE L’ARTICLE L422-7 DU CODE DE L’URBANISME
• Récépissé de dépôt de dossier de déclaration (lotissement "La Canopée"
• Intervention réseau téléphone
ENFANCE - JEUNESSE
• Centre de loisirs
Vous pouvez désormais déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme à l'exception des dossiers portant sur des établissements recevant du public. Si vous êtes un professionnel merci de bien vouloir lire préalablement les informations suivantes : Présentation ici - Je dépose mon dossier en ligne : https://ads.larochesuryon.fr/guichet-unique