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MAIRIE Le conseil municipal Séance du 07/10/2022

Le conseil municipal

Séance du 07/10/2022

• Ordre du jour 

Délibérations: 

• REMPLACEMENT DE MEMBRES AU SEIN DES COMMISSIONS

• CONVENTION POUR LA TELETRANSMISSION DES ACTES REGLEMENTAIRES, BUDGETAIRES ET DE COMMANDE PUBLIQUE

• CONVENTION RELATIVE AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE AVIREZO

• ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA SARL CALLA ET DISPOSITIF « PAYS DE LA LOIRE ARTISANAT-COMMERCE »

• ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER CADASTRE SECTION AB N°235 et n°236

• « LA CANOPEE » - DENOMINATION DES RUES

• ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

• CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2022-2026- AUTORISATION SIGNATURE DE CONVENTION

• CREATION DE POSTES

• CREATION DE DEUX EMPLOIS NON TITULAIRES POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE

• ACCUEIL DE LOISIRS - CREATION D’EMPLOIS

• CONVENTIONS DE COLLABORATION TEMPORAIRE AVEC DES BENEVOLES – AUTORISATION DE SIGNATURE

 

 

Procès verbal du Conseil Municipal du 07/10

À VOIR OU SAVOIR

• Menus Mars 2023

• Récépissé de dépôt de dossier de déclaration (lotissement "La Canopée"

 • Intervention réseau téléphone

 

   ENFANCE - JEUNESSE  

• Centre de loisirs

• Plaquette inscription mercredis mars & avril 2023 

• Tarifs mercredis mars & avril 2023

• Plaquette février 2023 3- 11 ans

• Programme février 2023 3-5 ans

• Programme février 2023 6-8 ans

• Programme février 2023 9-11 ans

 • Plaquette/programme ados février 2023

 • Fiche sanitaire de liaison 

 • Mandat SEPA 

ARTICLES RÉCENTS

  • Accès portail famille
  • PORTAIL FAMILLE
  • Liste des délibérations du 10 mars 2023
  • CONCEPT’CO
  • Bourse aux vélos 2023

URBANISME

Vous pouvez désormais déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme à l'exception des dossiers portant sur des établissements recevant du public. Si vous êtes un professionnel merci de bien vouloir lire préalablement les informations suivantes : Présentation ici  - Je dépose mon dossier en ligne : https://ads.larochesuryon.fr/guichet-unique

 

 

AGENDA