Délibérations:
• REMPLACEMENT DE MEMBRES AU SEIN DES COMMISSIONS
• CONVENTION POUR LA TELETRANSMISSION DES ACTES REGLEMENTAIRES, BUDGETAIRES ET DE COMMANDE PUBLIQUE
• CONVENTION RELATIVE AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE AVIREZO
• ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA SARL CALLA ET DISPOSITIF « PAYS DE LA LOIRE ARTISANAT-COMMERCE »
• ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER CADASTRE SECTION AB N°235 et n°236
• « LA CANOPEE » - DENOMINATION DES RUES
• ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES
• CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2022-2026- AUTORISATION SIGNATURE DE CONVENTION
• CREATION DE DEUX EMPLOIS NON TITULAIRES POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
• ACCUEIL DE LOISIRS - CREATION D’EMPLOIS
• CONVENTIONS DE COLLABORATION TEMPORAIRE AVEC DES BENEVOLES – AUTORISATION DE SIGNATURE
• Récépissé de dépôt de dossier de déclaration (lotissement "La Canopée"
• Intervention réseau téléphone
ENFANCE - JEUNESSE
• Centre de loisirs
•délibération tarifs restauration scolaire
Modification Simplifiée du PLU n°1
1.1 - Délibération de lancement signée
2.1 - Notice de présentation-Partie 1
2.1 - Notice de présentation-Partie 2
2.1 - Notice de présentation-Partie 3
2.1 - Notice de présentation-Partie 4
2.1 - Notice de présentation-Partie 5
2.1 - Notice de présentation-Partie 6
2.1 - Notice de présentation-Partie 7
2.1 - Notice de présentation-Partie 8
2.1 - Notice de présentation-Partie 9
Vous pouvez désormais déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme à l'exception des dossiers portant sur des établissements recevant du public. Si vous êtes un professionnel merci de bien vouloir lire préalablement les informations suivantes : Présentation ici - Je dépose mon dossier en ligne : https://ads.larochesuryon.fr/guichet-unique
