Le conseil municipal

Séance ordinaire du 2 octobre 2008

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL

Séance ordinaire du 2 octobre 2008
Sous réserve d’approbation par le Conseil Municipal
Présents : M. BIZET - M. CORNU - M. RAVELEAU - Mme OLIVIER - M. GAZEAU - Mme PLESSIS - Mme PHILIBERT - M. POIREAUD - M. THOMAS - M. WELCH - M. GUENOT et Mme LEMYE.
Absents excusés :
M. BULTEAU ayant donné pouvoir à M. BIZET en début de séance ;
M. HUART ayant donné pouvoir à M. THOMAS en début de séance ;
M. BRIANCEAU en début de séance ;
M. DUDIT ayant donné pouvoir à Mme OLIVIER ;
Mme GUILLEMAND ayant donné pouvoir à M. BULTEAU ;
M. CHEDANE ayant donné pouvoir à M. BIZET ;
M. MANSION.
Secrétaire de séance :
Mme PLESSIS Laurence a été élue secrétaire de séance.
Monsieur BIZET, président de séance en attendant l’arrivée de Monsieur le Maire, qui avait une réunion de C.C.P.Y., précise qu’il décale pour cette raison l’ordre du jour.

Aucune observation n’étant formulée à l’égard du compte-rendu de la séance du 4 septembre, les présents signent le registre des délibérations.

L’option de transmettre le compte-rendu par internet convenant à l’ensemble des élus, ce principe sera donc pérennisé.


I - Point des commissions (1ère partie) :

1) Finances, Personnel, Patrimoine communal :

Monsieur BIZET précise que la commission a prolongé le contrat, via l’association intermédiaire CONTACT, de la remplaçante de l’agent récemment retraité.

Il signale que des fiches de demande d’intervention des services techniques ont été établies et doivent être, en cas de besoin, remise au secrétariat qui planifiera.

Une visite des bâtiments communaux aura lieu le samedi 18 octobre à partir de10 heures : le rendez-vous est fixé au parking du restaurant scolaire.

Un bon de commande a été signé à l’entreprise ARNAUD pour la réfection de la toiture de la sacristie avec intervention courant octobre.

A 20 heures 45, Monsieur BULTEAU, excusé en début de séance, intègre l’assemblée.

Des devis ont été établis pour la reprise des peintures du vestiaire foot. En accord avec le club, l’intervention sera programmée à partir de mi-juin 2009.

Le groupe de travail (finances + écoles) constitué pour le réaménagement du restaurant scolaire, auquel sera intégrée Mme GUILLEMAND, se réunira le 31 octobre à 20 heures 30.

La commission envisage une pré étude sur l’état de l’ensemble des bâtiments sportifs.

Il est rappelé que les responsables de commissions doivent remettre au plus tard semaine 41 leurs demandes de crédits 2009 pour permettre l’élaboration du Budget.

La commission des Finances se réunira le 20 novembre à 20 heures 30.


II - Suivi des travaux en cours :

Monsieur le Maire précise que le gaz sera « dans les tuyaux » à partir du 16 octobre prochain.

Il signale que la ligne T.G.V. sera quant à elle électrifiée (25 000 V) à compter du 23 octobre.

Le lotissement privé « le Domaine de la Davière » est en très bonne voie. Dixit Monsieur le Directeur de Vendée Logement, d’une part la commercialisation des lots au prix moyen de 59 € le mètre carré est prévue début février 2009, et d’autre part les lots ne sont pas tous réservés (malgré les ouï-dire).

A 21 heures, Monsieur BRIANCEAU, excusé en début de séance, intègre l’assemblée.

Rencontrés cette semaine, les cabinets KESSLER et SAET en charge des entrées d’agglomération ont annoncé comme échéancier prévisionnel : appel d’offres fin octobre, ouverture des plis mi décembre, puis démarrage des travaux courant janvier.

Monsieur le Maire, revenant ainsi que Monsieur BRIANCEAU d’une réunion de la commission Habitat de la C.C.P.Y., informe les présents du fait que le « Pass Foncier » fonctionne très bien. Il précise ensuite que les prix pratiqués dans le Pays Yonnais sont supérieurs à celui évoqué précédemment.

Convoqués par Monsieur le Préfet lundi dernier, les maires du Pays Yonnais ont été interpellés sur l’habitat social : toutes les communes sont très loin des quotas fixés par la loi. En tout état de cause, la limite fixée à 2014 ne semble pas objective.

Au conseil de la C.C.P.Y. du 30 septembre, Monsieur FAVREAU, nouveau maire de VENANSAULT, a pris les fonctions attribuées à son prédécesseur Monsieur GUYONNET. D’autre part le C.L.I.C. sera prochainement intégré à la C.C.P.Y.


III - Point des commissions (suite) :

2) Développement économique, Emploi :

Monsieur CORNU précise que l’avis d’appel public pour le recrutement d’un aménageur a été publié : les candidats ont jusqu’au 15 octobre pour se manifester.

Un courrier a été adressé à tous les artisans pour les informer de l’état d’avancement de la zone d’activités.

Une réflexion devra être menée pour favoriser la mise en place d’une association des commerçants et artisans. Afin de travailler sans risque sur le domaine de la publicité commerciale, la plaquette élaborée par le CAUE sera demandée.

3) Aménagement, Voirie, Urbanisme, Environnement :

Mr RAVELEAU informe du fait que la signalétique au sol est en cours de réalisation.

Le curage des fossés (environ 3 kms) démarrera la semaine prochaine.

Le point à temps sera réalisé vers la mi octobre.

Bien qu’ayant déjà signalé au maître d’œuvre en réunion de chantier le risque de détérioration de la route de La Davière, Monsieur le Maire sera très attentif à l’évolution de l’état de cette voie.

Un abribus sera commandé pour doubler celui du point d’arrêt rue de La Fauconnière.

Un accès piétonnier sera envisagé au travers de la propriété communale afin de relier le parking de la Salle Astoul à la rue des Saulniers.

La commission a déposé sa demande de crédits en vue du budget 2009. Elle propose de reconduire les crédits 2008 en y rajoutant toutefois 20 000 € pour des trottoirs. Compte tenu des montants estimatifs impressionnants, et malgré 50 % de subvention, la commission a décidé d’abandonner les effacements de réseaux tant dans la rue des Lilas que dans la rue Bonne Lande. En parallèle, mais seulement après réalisation de l’aménagement de l’entrée de la rue des Saulniers, il semblera judicieux d’envisager d’aménager la dite rue de l’église à l’école privée.

Monsieur le Maire précise, qu’en ce qui concerne l’inventaire des zones humides, et après approfondissements de quelques points avec les agriculteurs, le dossier sera présenté au conseil municipal pour approbation.

Au sujet du P.L.U., il est rappelé que le groupe de travail se réunira mardi 7 octobre à 14 heures 30 avec les Personnes Publiques Associées (P.P.A.) pour présenter les orientations du P.A.D.D. C’est ce même sujet qui sera présenté à la population le 22 octobre à 20 heures lors de la réunion publique.

4) Vie scolaire, Restauration, Transport, Relation-jeunes :

Madame OLIVIER signale que les brassards ont été distribués avec une affichette aux usagers des transports. Bien entendu, ceux qui ne l’ont pas eu peuvent le retirer au secrétariat de la mairie. Il reste désormais aux parents à s’assurer que leurs enfants l’utilisent.

A 22 heures, Monsieur HUART, excusé en début de séance, intègre l’assemblée.

La loi du 20 août 2008 réglemente le droit d’accueil des élèves en cas de grève. Les communes ayant l’obligation de l’organiser quand le taux d’enseignants grévistes atteint le seuil de 25 %, elles doivent fournir à l’inspection académique une liste appelée « vivier » des gens susceptibles d’assurer cet accueil.

L’association des parents d’élèves a été rencontrée au sujet de l’accueil périscolaire : en fait, la difficulté financière est liée au fonctionnement de la Bibliothèque de l’école.

Les effectifs définitifs de la rentrée 2008-2009 sont de 174 élèves à l’école publique et 93 élèves à l’école privée. A l’unanimité, la délibération est prise pour le réajustement de la participation communale au titre du contrat d’association sur la base de 83 élèves puisque 10 sont domiciliés hors commune.

4) Associations, Culture, Sports :

Mr GAZEAU résume la réunion inter associations du 1er octobre relative à la présentation du projet du site internet communal. Il déplore la faible participation du monde associatif : seules 2 associations ont remis une fiche d’adhésion. Monsieur le Maire désapprouve fortement ces absences. Quoiqu’il en soit, il tient à féliciter ses collègues conseillers municipaux Messieurs HUART et GUENOT pour le travail accompli, qui confirment que l’ouverture du site est prévue le 15 octobre prochain.

L’animation organisée à la Bibliothèque municipale samedi 27 septembre dernier a rencontré un franc succès (31 participants) ; prochaine animation le 11 octobre avec les deux écoles.

Le premier match de football sur le nouveau terrain s’est déroulé le week-end dernier. Le club est très satisfait de la nouvelle structure.

La commission se réunira prochainement pour parler finances à partir des bilans des associations, si ceux-ci arrivent !


IV - Questions diverses.

1) Centre Communal d’Action Sociale :

Monsieur le Maire, président du CCAS, signale que la moyenne des présences au centre de loisirs au cours de l’été se chiffre à 36 enfants par journée. En ce qui concerne les mercredis, la moyenne est de 16 enfants.

Du 27 octobre au 4 novembre, le CLSH fonctionnera sur le thème du Vendée Globe : Monsieur POIREAUD se charge plus spécialement de ce point.

En ce qui concerne les vacances de Noël, une ouverture est envisagée du 22 au 24 décembre : une enquête sur les besoins va être effectuée.

Pour l’arrivée du T.G.V. la C.C.P.Y. organise et finance des « graffs » à réaliser au niveau de chaque commune du Pays Yonnais. Ceux-ci seront ensuite exposés dans la gare de La Roche sur Yon.

La prochaine réunion du conseil d’administration du C.C.A.S. aura lieu le 17 novembre à 18 heures 30.

Lors de la réunion du 22 septembre, le sujet de la M.A.R.P.A. a bien entendu été abordé.

Ce 2 octobre, la campagne en vue de l’élection des Conseillers Municipaux Enfants a débuté. L’élection aura lieu le 16 octobre, le dépouillement étant fixé à 18 heures 30. Un appel est lancé aux volontaires pour encadrer les élus du C.M.E.

2) Défibrillateur cardiaque automatisé :

Compte tenu de la multi information parvenue sur ce sujet, du subventionnement du matériel à 50 % par le Département, du prix de la formation (25 €) pris en charge à 50 % par le Crédit Agricole, le conseil municipal décide à l’unanimité l’acquisition d’un défibrillateur. La commission « Associations » va devoir lister les candidats à la formation et définir précisément l’implantation du matériel dans la salle omnisports.

3) Route Départementale 760 (ex RN 160) :

Bien que des travaux préparatoires de « La Bardonnière » à « la Grolle » viennent d’être réalisés, la couche de roulement est programmée pour l’année prochaine par les services départementaux.

4) Bulletin municipal :

Compte tenu du peu d’articles parvenus au secrétariat, le délai est reporté au 15 octobre.

5) La Poste :

Il semble que les modifications le long de la R.D. 50 soient terminées.
Une réunion pour le schéma de numérotation est fixée au 16 octobre à 17 heures 30.

6) Marché de Noël :
La 5ème édition aura lieu les 13 et 14 décembre 2008. L’école de musique s’est portée volontaire pour animer cette manifestation locale. La vitrine a été réservée à l’office de tourisme du Pays yonnais pour la semaine qui précède. La recette sera cette année reversée aux Restos du Cœur. Le désormais traditionnel lâcher de ballons du Téléthon aura lieu le dimanche midi.

7) Communauté de Communes du Pays Yonnais :

Monsieur le Maire donne le planning prévisionnel des réunions communautaires afin que chaque élu concerné puisse s’organiser en conséquence.

8) Prochaines séances du conseil municipal :

Afin de permettre à chacun de gérer au mieux son planning, Monsieur le Maire fixe au 13 novembre puis au 4 décembre (à cause du Conseil de Communauté le 11) les prochaines séances du conseil municipal.

9) Tour de table :

Monsieur WELCH signale que le câblage téléphonique consécutif à l’enfouissement des lignes de la rue du Moulin sera réalisé en fin d’année.


L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22 heures 55.

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