Le conseil municipal

Conseil municipal du 23 avril 2009

Séance ordinaire du 23 avril 2009

Présents :
M. BULTEAU - M. BIZET - M. RAVELEAU - Mme OLIVIER - M. GAZEAU - M. HUART - Mme PLESSIS - M. THOMAS - M. WELCH - M. DUDIT et M. GUENOT.

Absents excusés :
M. CORNU ayant donné pouvoir à M. BULTEAU ; Mme GUILLEMAND ayant donné pouvoir à Mme PLESSIS ; Mme PHILIBERT ayant donné pouvoir à M. BIZET ; M. POIREAUD ayant donné pouvoir à M. HUART ; Mme LEMYE ayant donné pouvoir à Mme OLIVIER ; M. CHEDANE ayant donné pouvoir à M. THOMAS ; M. BRIANCEAU.

Absent : M. MANSION.

Secrétaire de séance : M. DUDIT Paul a été élu secrétaire de séance.

Aucune observation n’étant formulée à l’égard du compte-rendu de la séance du 26 mars, les présents signent le registre des délibérations.

I - Suivi des travaux et programmes en cours :
1) Entrée de l’agglomération :
Le chantier suit son cours. Aux riverains et usagers qui formulent des réclamations, Monsieur le Maire rappelle qu’il s’agit d’une zone « accidentogène » où il ya malheureusement eu plusieurs morts. L’aménagement a été étudié pour améliorer la sécurité routière et surtout diminuer la vitesse excessive de certains usagers.

Le planning prévisionnel fixe une fin de chantier à la mi-juin pour ce qui concerne les revêtements, étant rappelé que les plantations ne seront réalisées qu’à partir du mois de novembre.

2) Extension du restaurant scolaire :
La demande de permis de construire a été déposée. Mais l’estimation avoisine 215 000 € alors que le budget prévisionnel est de 200 000 €. Monsieur BIZET précise que le détail de cet estimatif est à la disposition des élus au secrétariat. En tout état de cause, il fait remarquer qu’il faut d’ores et déjà envisager une impossibilité de fonctionner de 15 jours à un mois. Il faudra donc déplacer le service et les enfants à la Salle ASTOUL.

II - Avancement du dossier de la zone d’activités de « La Grolle »
Monsieur le Maire signale que l’enquête publique pour la révision simplifiée du P.O.S. aura lieu du 18 mai au 17 juin inclus. Un avis sera diffusé, outre prochainement dans les journaux, dans toutes le boites aux lettres mardi prochain.

En ce qui concerne la concession d’aménagement, ORYON est en phase de recrutement de son maître d’œuvre, et le dossier suit son cours.

III - Rapport des commissions :
1) Finances, Personnel, Patrimoine communal :
Après avoir autorisé le retrait temporaire des pouvoirs de Messieurs CORNU et CHEDANE, le conseil municipal décide à l’unanimité de contracter l’emprunt de 450 000 € auprès de la Caisse d’Epargne, mieux disante avec un taux fixe de 4,53% sur 15 ans en échéances trimestrielles.

A l’unanimité, le conseil municipal décide la modification de la durée hebdomadaire du temps de travail du poste vacant depuis le départ à la retraite de Madame BABIN, et demande à Monsieur le Maire de procéder à la déclaration de vacance du dit emploi et au recrutement correspondant.

A l’unanimité, le conseil municipal attribue 100% de l’indemnité de conseil et de budget sollicitée par Monsieur le Receveur Municipal au titre de l’exercice 2008.

Puis Monsieur BIZET rappelle que, le budget étant voté, il incombe aux commissions de tout mettre en œuvre pour engager les crédits qui leur ont été accordés.

2) Développement économique, Emploi :
Monsieur CORNU étant excusé, Monsieur HUART explique que :
• pour le printemps des métiers, les deux écoles participent et ont réalisé un reportage ;
• pour le printemps des cadeaux, 23 artisans et commerçants participent à la « vitrine » du 27 avril au 15 mai 2009. La plaquette sera distribuée dans toutes les boites aux lettres mardi prochain.

3) Aménagement, Urbanisme, Voirie, Environnement :
Monsieur RAVELEAU signale que la commune continue son développement puisque, lors de la commission du 9 avril, et outre les déclarations préalables et autres demandes d’urbanisme, 9 demandes de permis de construire de maisons individuelles ont été pré-instruites.

Le 14 avril, le groupe de travail, après avoir pris en compte les observations des PPA pour la révision simplifiée du P.O.S., a peaufiné le règlement du P.L.U. Les prochaines réunions sont fixées :
• mardi 26 mai à 15 heures pour le P.L.U. ;
• mardi 9 juin à 14 heures 30 pour la présentation aux P.P.A. ;
• mercredi 24 juin à 18 heures 30 pour la réunion publique salle ASTOUL.

Pour le dossier « Accessibilité » le groupe de travail devra établir un plan d’ici la fin de l’année. Pour ce faire, il se réunira le mardi 5 mai à 18 heures 30.

Pour les travaux de voirie 2009, l’entreprise la mieux disante a établi une offre de 60 979 € TTC, qui va permettre de réaliser l’ensemble des travaux envisagés par la commission, tranche conditionnelle comprise.

Après une visite de certains « points noirs » sur les sentiers de randonnées, la commission fera réaliser certaines améliorations en même temps que les travaux de fossés, et ce à la belle saison.

La réunion cantonale relative à la voirie et à la répartition de certaines subventions aura lieu le 7 mai prochain.

Les premières visites sur le terrain pour les noms de rues auront lieu les :
• samedi 16 mai à 10 heures 30 pour La Paterre ;
• samedi 20 juin à 10 heures pour Le Moulin Guérin, puis à 11 heures pour La Garatière.

4) Vie scolaire, Restauration, Relation jeunes :
Madame OLIVIER signale que la commission recevra l’association des Parents d’Elèves de l’école publique le lundi 27 avril prochain.

Puis elle précise qu’elle représentera la commune à un colloque sur les 2 et 3 ans qui a lieu samedi prochain.

5) Associations, Culture, Sports
Monsieur GAZEAU précise que la commission se réunira jeudi 30 avril à 20 heures 30.

La soirée B.D. organisée par la Bibliothèque a accueilli 25 participants, nombre modeste mais encourageant pour une première.

La constitution d’un groupe de travail s’avère urgente en vue de l’organisation des rencontres des C.M.E. du Pays Yonnais que LANDERONDE a proposé d’accueillir en 2010. La journée nature (collecte de déchets le long des routes, des sentiers,…) aura lieu cette année le 13 septembre.

Le 15 août 2009 aura lieu l’inauguration officielle du terrain de football. L’U.S.L.S.G. devra fournir rapidement à Monsieur le Maire les festivités envisagées afin d’une part d’apporter sa contribution à cette manifestation, et d’autre part d’inviter suffisamment tôt quelques personnalités.

Le carnaval des enfants qui s’est déroulé pendant les dernières vacances scolaires a bénéficié de la présence de 54 jeunes toutes tranches d’âge confondues.

Enfin, Monsieur le Maire signale que des élus de L’AIGUILLON SUR VIE ont été reçus parce que cette commune envisage de mettre en place un C.M.E.

IV - Questions diverses :
1) Jury criminel 2010 :
A partir de la liste électorale, Monsieur le Maire procède au tirage au sort annuel de quatre électeurs :
• n° 1530 : Madame TURPIN épouse GAIN Christine, 115 La Paterre
• n° 444 : Madame COSSET épouse GARZI Séverine, 23 rue de l’Idavière
• n° 1212 : Madame PETIT Anne-Marie, 40 rue du Moulin
• n° 1515 : Monsieur TRICHET Claude, 103 Les Filets.

2) Cérémonie du 8 mai 2009 :
Monsieur le Maire, bien qu’absent cette journée et remplacé par Monsieur RAVELEAU, invite l’ensemble du conseil municipal à la cérémonie commémorative au monument de la Paix à LANDERONDE suivie de la cérémonie religieuse qui aura lieu à BEAULIEU SOUS LA ROCHE selon le principe d’alternance.

3) Cérémonie du 5 juillet 2009 :
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’à cette date LANDERONDE bénéficiera de la remise officielle du drapeau des Soldats de France (subventionné par la commune en 2008) en présence de Monsieur LEBOEUF Michel, président départemental des AFN. Une cérémonie religieuse aura lieu à 10 heures. Puis un défilé partira du parking de l’école pour rejoindre le monument de la Paix pour recevoir un honneur militaire. Enfin, un vin d’honneur sera servi.

4) Elections européennes du 7 juin 2009 :
Monsieur le Maire invite tous les élus à se rendre disponible pour le bon déroulement du scrutin de 8 heures à 18 heures puis du dépouillement : comme à l’accoutumée, un planning précis sera établi.

5) Concours de Peintres du 21 juin 2009 :
Les volontaires seront les bienvenus pour parfaire l’organisation de cette journée.

6) Jaunay’stivales :
Le spectacle de cette année aura lieu le 30 juillet dans la vallée verte de l’Idavière. De plus, la commune est également inscrite pour les « hivernales ».

7) Invitation :
Monsieur le Maire distribue des invitations pour le Salon des antiquaires …

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire fixe la prochaine séance au 14 mai 2009 puis lève la séance à 22 heures.

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