Le conseil municipal

Conseil municipal du 31 mars 2011

Séance ordinaire du 31 mars 2011.

Présents :
Mr BULTEAU - Mr BIZET - Mr CORNU - Mr RAVELEAU - Mme OLIVIER - Mr GAZEAU - Mme GUILLEMAND - Mme PLESSIS - Mme PHILIBERT - Mr POIREAUD - Mr WELCH  - Mr DUDIT - Mr GUENOT - Mme LEMYE - Mr BRIANCEAU et Mr MANSION.

Absents excusés :
Mr HUART ayant donné pouvoir à Mr GUENOT ; Mr CHEDANE en début de séance ; Mr THOMAS.                      

Secrétaire de séance : Mr BIZET Joseph a été élu secrétaire de séance.

Aucune observation étant formulée à l’égard du compte-rendu de la séance du 17 mars 2011, les présents signent le registre des délibérations.

I - VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2011 :
Monsieur le Maire et Monsieur BIZET résument succinctement l’entretien qu’ils ont eu le 22 mars dernier avec Madame PERRIER, receveur municipal, à l’occasion de la présentation du projet de budget. A partir des éléments en sa possession, elle a présenté une analyse rétrospective des comptes de la commune. 

Il en ressort que la situation financière de la commune est saine. La comparaison est faite avec les communes vendéennes se situant dans la même strate de population soit de 2000 h à 3499 h. La population de Landeronde prise en compte pour l’étude est de 2150 h ; nous nous situons donc dans la fourchette basse de la strate.

Juste quelques chiffres :
- Encours de la dette au 31/12/2010 : 854 €/h contre 952 €/h pour la Vendée
- Les charges de fonctionnement rapportées au nombre d’habitants sont inférieures à la moyenne régionale (452 €/h contre 581 €/h)
- Les charges de personnel représentent 43 % de l’ensemble des charges de fonctionnement (45 % pour la région), soit 194 €/h contre 259 €/h pour la région. Il convient de souligner sur ce sujet que de nombreux services gérés bien souvent par des associations (garderie, cantine scolaire, centre aéré) sont chez nous municipalisés, ce qui explique ce montant relativement élevé.  

D’autre part, lors du conseil du 17 mars il a été décidé de réaliser le village artisanal dont le coût pour la commune s’élève à 93 000 €, montant qu’il nous appartient d’intégrer dans nos dépenses d’investissement pour le mandat dont 50 000 € en 2011. Pour financer ce projet sans alourdir la fiscalité, il est nécessaire de reporter l’un des projets prévus. Après discussion, la municipalité propose de différer l’aménagement de la « maison Tapon » d’autant que le projet de pharmacie est toujours d’actualité. 

Enfin, compte tenu du fait que l’état de notification des taux vient d’arriver ce jour, et que l’engagement de maintenir les taux en 2011 doit être tenu, Monsieur le Maire propose de voter le budget en conservant les taux 2010 des trois taxes. 

A l’aide des tableaux récapitulatifs remis à chaque conseiller municipal, Monsieur BIZET présente le B.P. 2011 et explicite certaines inscriptions qui peuvent interpeller compte tenu de leurs variations importantes. 

            Excusé en début de séance, Monsieur CHEDANE intègre l’assemblée vers 21 heures 10.

En incluant les taxes et les allocations compensatrices, le budget est équilibré à :
- 1 406 347 € en section de fonctionnement
- 1 608 142 € en section d’investissement. 

Par un vote à mains levées, le budget 2011 est approuvé par 17 oui et 1 blanc. 

Lors de la prochaine séance fixée au mercredi 20 avril, Monsieur CHEDANE présentera l’analyse financière prospective actualisée. Madame PERRIER doit également nous fournir un document qu’elle va établir à l’aide des investissements qui lui ont été énoncés. 

II - QUESTIONS DIVERSES :
Prêts 2011 :
Après avoir autorisé Messieurs CORNU et CHEDANE à se retirer, Monsieur le Maire rappelle que par délibérations en date du 17 février 2011 le conseil municipal avait retenu la Caisse Fédérale du Crédit Mutuel Océan, organisme le mieux offrant, pour financer par deux prêts distincts et à hauteur de 500 000 € les investissements 2011. Le Budget Primitif 2011 venant d’être voté, Monsieur le Maire demande l’autorisation de signer les contrats à intervenir sur les bases convenues. 
A l’unanimité, le conseil municipal AUTORISE Monsieur le Maire à signer les deux contrats aux taux et conditions présentés lors de la séance du 17 février dernier.

Réaménagement de la Mairie :
Monsieur le Maire rappelle que tous les conseillers municipaux sont invités aux présentations par les deux maîtres d’œuvre de leurs avant-projets le mercredi 6 avril à partir de 18 heures 30 en vue du choix définitif.

Festival des festivals :
Le mardi 26 avril à 20 heures 30 aura lieu à la Salle Astoul un festival (entrée gratuite) au cours duquel évolueront une cinquantaine de jeunes du Québec, d’Italie, du Maroc et de la République Tchèque.

Jaunay’stivales :
Le 4 août prochain, un spectacle indien (d’Inde) se déroulera au Parc de Loisirs. Il faudra toutefois offrir des possibilités d’hébergement aux artistes.  

            L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22 heures.