Le conseil municipal

Conseil municipal du 19/10/2017

Séance ordinaire du 19/10/2017

Présents : Mme GUILLEMAND - M. GAZEAU - Mme PLESSIS - M. IDIER - Mme PICOREAU - M. BRIANCEAU - M HENNINOT - M. BAUCHET - M. POIREAUD - Mme DORIN - Mme LEMYE - M. BITEAU - Mme MANSARD - M. RAVELEAU - Mme GAIN - Mme LEBOEUF.

Absent excusé : M. MAGAUD ayant donné pouvoir à M. HENNINOT ;

Absente : Mme BIRAUD.

Secrétaire de séance : Mme PLESSIS a été élue secrétaire de séance.

Aucune observation étant formulée à l’égard du compte-rendu de la séance du 21 septembre 2017, les présents signent le registre des délibérations.

            Avant de débuter la séance Mme Le Maire indique qu’elle souhaite aborder un sujet à huis clos dans les questions diverses. Elle soumettra au vote la séance de huis clos en fin de séance et demandera aux journalistes de quitter la séance.

2017-10-01 :   MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2017-09-04 - ALIENATION DU CHEMIN CADASTRE AD 196 « LA PATERRE »

VU la délibération 2017-09-04 concernant la vente du chemin cadastré AD 196 à la « Paterre » à Monsieur BERARD Clément et Mme TESSON Marion.

CONSIDERANT que M. BERARD Clément refuse d’acquérir ce terrain au prix de 950€, mais accepterait de l’acheter au prix de 475 €.

Mme le Maire propose au Conseil Municipal d’annuler la délibération n°2017-09-04 et de délibérer à nouveau sur le montant de la parcelle. Elle propose de vendre le terrain à M. BERARD Clément et Mme TESSON Marion pour un montant de 475€. Elle précise que si la commune avait dû remettre en état cette parcelle et mettre du bicouche le coût aurait été de 1 235€ HT.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, Le Conseil Municipal

ANNULE la délibération N°2017-09-04 portant sur l’aliénation du chemin cadastré AD 196 à « La Paterre »

DECIDE de vendre à Monsieur BERARD Clément et Madame TESSON Marion la parcelle AD

196 d’une superficie de 190m² au prix 475€.

DEMANDE qu’un droit de passage soit accordé aux propriétaires de la parcelle cadastrée AD 184 et inscrit dans l’acte de vente.

DIT que les frais de notaire seront à la charge de l’acheteur.

DIT que l’office notarial de la MOTHE ACHARD sera en charge d’établir l’acte de vente

AUTORISE Mme le Maire signer l’acte de vente.

2017-10-02 :   CONTRAT D’ASSOCIATION ECOLE PRIVEE : REAJUSTEMENT DE LA PARTICIPATION 2017

VU le contrat d’association définitif en date du 24 août 2000 entre Monsieur le Préfet et Monsieur le Président de l’Union Départementale des O.G.E.C., et d’autre part les termes de la délibération du Conseil Municipal en date du 20 juillet 2000 listant les dépenses de fonctionnement prises en compte et fixant les modalités d’actualisation et de versement.

Considérant la liste fournie par le chef d’établissement à la rentrée scolaire 2017-2018 qui comporte 95 enfants inscrits au 4 septembre 2017 ;

CONSIDERANT que 6 enfants sont domiciliés hors commune ;

Monsieur IDIER précise à l’assemblée que le budget avait été calculé sur une base de 91 pour les trois mois restant, soit une diminution du coût de 310 € pour la commune.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

NOTE que le nombre d’enfants à prendre en compte dans sa subvention est de 89 à compter du 1^er septembre 2017 ;

PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits à l’article 6574 du Budget 2017.

2017-10-03 :   DECISION MODIFICATIVE BUDGET COMMUNAL - N°1

Madame le Maire donne la parole à Monsieur IDIER pour la lecture et l’explication de la délibération concernant la première décision modificative du budget communal.

Monsieur IDIER donne lecture de la délibération.

Vules articles L2311-1, L2312-1 et suivant du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs au vote du budget primitif

Vul’instruction budgétaire et comptable M14

VUla commission finances du 5 octobre 2017 proposant de répartir les excédents des recettes de fonctionnement de l’exercice 2017.

Monsieur IDIER, adjoint aux finances, propose la décision modificative suivante :

 

Décision Modificative n°1 - Exercice 2017

Désignation des Articles		Virements de Crédits
Article	Intitulé	Dépenses	Recettes
6228	Divers	- 5 000, 00 €
62876	Remboursement ADS	7 000, 00 €
60621	Combustibles	5 000, 00 €
615221	Entretiens des bâtiments	5 000, 00 €
6218	Autres personnels   extérieur	5 000, 00 €
	Personnel non titulaire	5 000, 00 €
73212	Compensation   Agglomération		47 000, 00 €
7381	Taxe additionnelle de   mutation 2016 et 2015		54 856, 00 €
7411	Dotation forfaitaire		- 2 845, 00 €
74121	Dotation solidarité   rurale		21 026, 00 €
74126	Dotation compensation   Agglomération		- 47 000, 00 €
74127	Dotation nationale de péréquation		- 1 875, 00 €
023	Virement section   d’investissement	49 162, 00 €
	Total section de fonctionnement	71 162, 00 €	71 162, 00 €
21571	Matériel roulant	38 662, 00 €
2183	Matériel de bureau	6 000, 00 €
2313	Travaux non répertoriés	7 000, 00 €
1321	Subvention de   l’Etat : Skate Park		- 12 500, 00 €
1322	Subvention FEDER :   RD 50		20 000, 00 €
1323	Subvention   Département : RD 50		- 20 000, 00 €
1341	DETR : Skate Park		15 000, 00 €
021	Virement de la section de   fonctionnement		49 162, 00 €
	Total section d’investissement	51 662, 00 €	51 662, 00 €

Débat :

M. IDIER précise que la commune a bénéficié cette année d’un rappel exceptionnel de la taxe additionnelle 2015 de 42 947 € et un surplus pour l’année 2016 de 11 909€ soit une différence de plus 54 856€ par rapport au budget prévisionnel 2017 estimé à 38 000€.

Cette somme sera répartie sur différentes sections de fonctionnement où le budget a été légèrement dépassé notamment l’achat de combustibles et à la section d’investissement. La commune prévoit ainsi d’anticiper un investissement prévu pour 2018, à savoir l’achat d’un tracteur pour les services techniques en remplacement du tracteur actuel en mauvais état de circulation.

M. GAZEAU précise qu’il cherche actuellement un tracteur mais que cela n’est pas si évident selon les critères et contraintes de la commune. Le conseil sera informé dès qu’un tracteur sera acheté.

M. IDIER note également une hausse de la dotation solidarité rurale qui est augmentée de 21 026€ par rapport au budget prévisionnel. Ainsi, malgré la baisse de la dotation forfaitaire la commune de Landeronde ne connait pas de perte significative de dotation grâce à la compensation de la dotation de solidarité rurale.

Il précise également que l’article 2183 correspondant au matériel de bureau n’avait pas de crédit affecté lors du budget mais que le photocopieur de l’école avait dû être changé pour un montant de 5 455,20 € ce qui nécessitait d’affecter la somme correspondante.

Mme LEBOEUF note que les incertitudes sur le volume des taxes que la commune doit percevoir sont trop importantes actuellement pour prévoir les investissements et les mener à bien.

Elle précise que c’est une bonne nouvelle cette entrée d’argent mais que cela contribue à la frustration de ne pas mieux maîtriser le budget et ainsi engager des investissements ce qui est pas ou peu fait depuis le début du mandat.

Elle rappelle également que malgré les craintes suite aux annonces de l’Etat des baisses de dotation, la commune a bénéficié d’un supplément de 16 406 €, mais précise que c’est au moment du compte administratif que la commune pourra établir un vrai bilan.

De manière globale, Mme LEBOEUF interpelle sur la difficulté des collectivités locales d’avoir une visibilité à moyen et long terme sur leurs investissements.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal,        

ADOPTE la décision modification budgétaire N°1 du budget communal.

2017-10-04:    TAXE D’AMENAGEMENT 2018 - VOTE DES TAUX

M. IDIER donne lecture de la proposition de délibération,

VU la délibération du 13 novembre 2014 portant sur la reconduction du taux et des exonérations facultatives en matière de Taxe d’Aménagement à 3% sur l’ensemble du territoire.

VU la délibération du 15 novembre 2012 portant sur la sectorisation de la Taxe d’Aménagement du Hameau de Néfliers au taux de 5%.

VU le code de l’urbanisme,

VU l’avis partagé de la commission finances en date du 5 octobre 2017 de maintenir la Taxe d’Aménagement à 3% sur l’ensemble du territoire à l’exception de deux secteurs : le hameau des Nefliers et le lotissement du Sablat qui bénéficieraient d’un taux de 1%, ou de fixer un seul et même taux pour toute la commune à savoir 1 %,

CONSIDERANT qu’il est nécessaire de voter de nouveau le taux de la Taxe d’Aménagement pour une durée minimale d’un an à compter du 1^er janvier 2018,

M. IDIER propose de mettre en débat les deux propositions de la commission finances :

Débat :

M. IDIER précise que la commune doit revoter au moins tous les 3 ans le montant de la Taxe d’Aménagement (TA) et que la dernière délibération date de 2014 fixant le taux à 3% sur l’ensemble du territoire à l’exception du hameau des Néfliers où une autre délibération datant de novembre 2012 est en pratique à 5%.

Mme Le Maire précise que le taux de 5% avait été décidé dans le cadre de l’aménagement de la voirie nécessaire aux abords du lotissement. L’objectif était de faire supporter ce surcoût aux habitants et non à l’ensemble des Landeronais.

M. IDIER revient sur la commission finances et propose au conseil municipal deux propositions, les deux étant dans une logique de rendre les nouveaux lotissements de la commune attractifs :

-Maintenir l’ensemble du territoire à 3% à l’exception du lotissement du Sablat et du hameau des Néfliers qui seraient abaissés à 1%.

-Baisser le taux de la TA à 1% sur l’ensemble du territoire, permettant également aux dents creuses de trouver acquéreur.

M. IDIER ajoute qu’il est favorable pour proposer le même taux sur l’ensemble de la commune, soit 1% et préciser que ce taux est révisable chaque année.

M. BAUCHET est également d’accord pour un taux à 1% de la TA sur l’ensemble du territoire. Il note que dans un principe d’égalité de service pour tous les habitants c’est important. Il pense que l’écart de 1 à 3 % n’est pas justifié. Il préfère que le taux de la TA soit à 1% et avoir des lotissements qui se remplissent.

M. IDIER insiste sur le fait que pour être attractif le taux doit être bas malgré une perte possible de 10 ou 15 000€. Cependant, il note que cette baisse serait compensée à termes par les taxes foncières dès lors que de nouvelles maisons seront construites sur la commune.

Mme LEBOEUF pense que toutes les mesures fiscales qui permettent l’apport de nouvelles populations sont importantes à mettre en place. Elle indique avoir repris les textes de lois concernant la TA suite à la commission finances et souhaite mettre l’accent sur un point de vigilance. En effet, il est impératif de ne pas créer de rupture d’inégalité entre les contribuables. Mme LEBOEUF souhaite également un taux de 1% sur l’ensemble du territoire. Elle rappelle que le taux de 1% est le minimum des taux applicables. A l’instar de M. IDIER, Mme LEBOEUF signale qu’elle est favorable à la révision annuelle du taux afin d’identifier l’impact sur les recettes. Elle demande à ce que cette question soit travaillée chaque année en transversalité entre les commissions finances et aménagement. Elle ajoute que les questions concernant la perte de la taxe d’habitation doivent être posées au cours de l’année 2018 car il s’agit là encore d’une perte de l’autonomie financière des communes. Ainsi, afin de pallier au manque il faut étudier l’ensemble des possibilités et éviter que la taxe foncière s’envole car les propriétaires sont aujourd’hui inquiets.

M. IDIER note que la perte de la taxe d’habitation sera très importante. Elle sera notable qu’à partir de 2019.

Mme LEBOEUF ajoute un argument en faveur d’un taux unique sur l’ensemble du territoire, à savoir, éviter tout recours au tribunal administratif de la part d’un administré pour inégalité de traitement.

M. RAVELEAU indique qu’il est également favorable à un taux commun à l’ensemble du territoire. Il demande une logique sur qui doit payer les nouveaux aménagements : l’ensemble de la commune, les nouveaux habitants ou tous les habitants ? Il demande également qu’une promotion soit faite autour de cette décision, que l’information soit relayée un maximum afin de faire venir les nouvelles populations. Il note également que si la situation financière à terme peut s’avérer difficile, pourquoi ne pas mettre un taux commun à 2%.

Mme DORIN propose également de rester à 1% et de réviser chaque année ce taux.

M. IDIER rappelle les recettes de la TA depuis 2014.

2014 : 15 877 €

2015 : 20 204 €

2016 : 26 331 €

A ce jour en 2017 : 12 801 €

Il ajoute en réponse à M. RAVELEAU qu’une opération de communication autour de cette décision sera faite au niveau de la presse (il sollicite les journalistes présents), du site internet, du bulletin municipal et auprès des partenaires (Vendée Habitat et Vendée Logement), etc.

Après en avoir délibérer à l’unanimité, le Conseil Municipal,

MODIFIE la délibération en date du 15 novembre 2012 portant la sectorisation de la Taxe d’Aménagement du Hameau des Néfliers au taux de 5% à compter du 1^er janvier 2018,

FIXE à 1% le taux de la Taxe d’Aménagement applicable sur l’ensemble du territoire,

RAPPELLE que les taux fixés ci-dessus pourront être modifiés tous les ans.

2017-10-05:    CHEMINEMENT RD 50 - NOUVELLE CONSULTATION

Mme Le Maire donne lecture de la délibération :

VU la délibération du 29 juin 2017 portant sur le marché public pour le programme « Cheminement piétonnier RD 50 » et sur la demande de subvention auprès du département et de l’agglomération,

VU le retour négatif du Conseil Départemental de financer ce projet pour cause d’enveloppe globale 2017 épuisée au moment de la demande,

VU la possibilité d’obtenir une aide Européenne à hauteur de 25% du projet via le programme FEDER,

VU la décision de Mme Le Maire en date du 20 septembre 2017 de déclarer sans suite la procédure d’appel d’offres pour motif d’intérêt général, offres réceptionnées en date du 21 juillet 2017 sous pli confidentiel.

CONSIDERANT qu’il convient de passer un nouveau marché selon les mêmes termes tout en prenant en compte la possibilité d’un financement européen,

CONSIDERANT qu’il convient de solliciter l’aide Européen via le programme FEDER

Mme le Maire propose au Conseil Municipal de maintenir les termes exposés dans la délibération du 29 juin 2017 en intégrant la subvention FEDER

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal

REAPPROUVE l’avant-projet voté en date du 29 juin 2017 à savoir :

                 -Article 1^er : définition de l’étendue du besoin à satisfaire :

Madame le Maire énonce les caractéristiques essentielles de ce programme :

Aménagement latéral comportant une liaison piétonne en et hors agglomération sur son tronçon allant de la rue Bienvenue (VC n° 106) à la rue du Meunier (VC n° 108) :

ü  Préparation du terrain et terrassements

ü  Voirie : accès aux propriétés privées, allée piétonne, bordures, modification et mise à niveau d’ouvrages, signalisation, mobilier urbain, engazonnement

ü  Assainissement eaux pluviales

-Article 2 : le montant prévisionnel du marché :

Madame le Maire indique que le coût prévisionnel hors taxes des travaux, honoraires et autres frais non inclus, est estimé à 69 000 € Hors Taxes.

Les crédits nécessaires sont prévus au chapitre 23 du Budget Primitif 2017.

-Article 3 : procédure envisagée :

Madame le Maire précise que la procédure utilisée sera « la procédure adaptée » conformément à l’ordonnance n° 2015-899 du 23/07/2015 et aux articles 27 et 34 du décret n° 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux Marchés Publics.

AUTORISE Madame le Maire à engager la procédure de passation du marché public et de recourir à la procédure adaptée dans le cadre du programme « cheminement piétonnier RD 50 » dont les caractéristiques essentielles sont énoncées ci-dessus 

VALIDE le plan de financement suivant :

Dépenses (HT)		Recettes   (HT)
Maitrise d’œuvre	3 700, 00 €	Fond de concours agglomération	29 543, 00 €
Travaux	78 195, 00 €	FEDER - ITI	20 400, 00 €
		Commune	31 952, 00 €
Total	81 895, 00 €		81 895, 00 €

SOLLICITE :

-Auprès de l’EUROPE dans la cadre du programme FEDER et particulièrement l’axe 4.5.1 des Projet ITI à savoir « Investissements en site propose pour le développement des modes de déplacement doux ;

-Auprès de La Roche sur Yon Agglomération l’octroi d’un fonds de concours au titre des Modes Doux

AUTORISE Madame le Maire à signer le marché à intervenir.

2017-10-06:    ADHESION ET APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE E-COLLECTIVITES VENDEE

Avant que Mme le Maire donne lecture de la délibération, Mme LEBOEUF demande la parole.

Débat :

Mme LEBOEUF interpelle Mme le Maire concernant le schéma de mutualisation élaboré avec l’agglomération de la Roche fin 2015. Elle s’interroge sur sa mise en place et sur les doublons éventuels avec l’adhésion au syndicat mixte d’e-collectivités Vendée. Elle note certains points communs entre les deux propositions à savoir les marchés sécurisés, la mise en place d’une plate-forme financière, la mutualisation d’achat groupé. Elle soulève également qu’il avait été décidé par l’agglomération de créer un poste à temps plein sur ces questions de mutualisation des systèmes d’informations. Elle propose qu’une commission de travail se réunisse sur cette question.

Mme le Maire informe qu’elle rencontre M. CHOPOT responsable du service informatique à l’agglomération en mairie prochainement et qu’à cette occasion elle fera avec lui le point sur les services mis en place et ceux à venir et éventuellement l’intérêt d’adhérer ou non à e-collectivité.

Mme le Maire prend donc la décision de reporter à la séance du mois de novembre ce point ainsi que le point suivant qui était en lien.
 

QUESTIONS DIVERSES

 -Point sur les commissions.

           -Commission associations, culture et sport

 M. GAZEAU fait le point sur la commission association.

Marché de Noël :

Il informe que le 28 septembre le comité de pilotage s’est réuni. Il rappelle qu’initialement le comité de pilotage est composé d’une partie des membres de la commission association, d’une partie des membres de la commission sociale, économie et tourisme, des trois commerçants (Boulangerie, épicerie et bar-tabac-presse), d’un membre de l’école de musique et d’un membre du comité des fêtes.

Il regrette que seuls les élus et la présidente du comité des fêtes étaient présents. Seule Mme NEVES s’était excusée en précisant que cette année, il n’y aurait pas d’exposants devant son commerce.

L’école de musique a par ailleurs informé que les adhérents ne souhaitaient pas participer cette année au marché de noël. Il explique que l’école de musique avait eu froid l’an dernier et avait rencontré des problèmes de sono.

A ce jour, 18 exposants ont répondu présents sur 25 l’an dernier. Il précise qu’un rappel a été lancé lors du dernier édito.

M. RAVELEAU propose de se renseigner auprès de la chorale pour qu’elle participe au marché de noël.

Mme PLESSIS précise que Mme NEVES est d’accord pour participer au marché de noël même sans participants devant son commerce. La boulangerie est également d’accord pour participer. Une yourte sera installée devant la boulangerie.

M. GAZEAU informe que de nouvelles sont prévues comme un manège en bois, une structure gonflable sur le thème de noël. Il précise également que M. BAUCHET a eu l’idée d’organiser une bourse aux jouets le samedi après-midi sur l’allée centrale côté pelouse.

Mme PLESSIS annonce que le comité de pilotage avec les exposants se réunira prochainement et M. GAZEAU précise que ce sera pour planifier les derniers détails de l’organisation. La date reste encore à fixer.

M. GAZEAU tient à préciser que tous les conseillers présents ce jour-là sont invités à venir aider.

CME :

Le CME s’est réuni le 9 octobre 2017, un règlement intérieur va être mis en place avec les jeunes. Des élections se dérouleront en novembre.

Skate park :

M. GAZEAU présente les plans du futur skate park. Il sera construit près des bosses de bi-cross au complexe sportif. M. GAZEAU informe que les travaux débuteront semaine 43 et termineront semaine 46. L’inauguration se fera par la suite. Mme MANSARD indique qu’il pourrait être intéressant de convier le club de la ROCHE SUR YON pour une démonstration à cette occasion.

Bibliothèque :

M. GAZEAU informe que le 21 octobre aura lieu une animation sur le thème du pain à la bibliothèque animée par Mme MANDIN. Chaque élève recevra un flyer.

Mme LEBOEUF précise que le boulanger sera également sur place pour proposer des ateliers.

          -Commission social - économique - tourisme

Mme Plessis indique que la commission se réunira le 6 novembre à 19h.

          -Commission finances

M. IDIER indique que la commission se réunira le 27 octobre à18h.

-Informations diverses :

Mme le Maire informe que le prochain conseil municipal se déroulera le jeudi 9 novembre 2017 à 20h30.

Mme le Maire demande au Conseil Municipal de voter en faveur d’une fin de séance à huis-clos, demande accordée à l’unanimité.

22h, les journalistes quittent la salle.

Mme le Maire évoque le point poste avec le Conseil Municipal.

       L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 22 heures 15.