Deux types de colonnes sont mis à votre disposition sur chacun des sites suivants : Centre technique municipal, parking de la salle André Astoul, village de la Paterre et village de la Garatière. Ces containers sont destinés à recevoir exclusivement les verres (bouteilles, bocaux...) et les papiers (magazines, publicités, journaux, livres...). L’arrêté municipal du 7 octobre 2004 permet aux forces de l’ordre de poursuivre et sanctionner tout contrevenant.
• Récépissé de dépôt de dossier de déclaration (lotissement "La Canopée"
• Intervention réseau téléphone
ENFANCE - JEUNESSE
• Centre de loisirs
•délibération tarifs restauration scolaire
Modification Simplifiée du PLU n°1
1.1 - Délibération de lancement signée
2.1 - Notice de présentation-Partie 1
2.1 - Notice de présentation-Partie 2
2.1 - Notice de présentation-Partie 3
2.1 - Notice de présentation-Partie 4
2.1 - Notice de présentation-Partie 5
2.1 - Notice de présentation-Partie 6
2.1 - Notice de présentation-Partie 7
2.1 - Notice de présentation-Partie 8
2.1 - Notice de présentation-Partie 9
Vous pouvez désormais déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme à l'exception des dossiers portant sur des établissements recevant du public. Si vous êtes un professionnel merci de bien vouloir lire préalablement les informations suivantes : Présentation ici - Je dépose mon dossier en ligne : https://ads.larochesuryon.fr/guichet-unique
