Pour les feux de plein air, respectez la réglementation en vigueur : le brûlage en incinérateur ou à l'air libre des déchets verts, produit par les ménages ou par les collectivités territoriales est interdit. Ces déchets doivent être apportés en déchetterie ou recyclés par compostage. L’arrêté préfectoral du 26 novembre 2012 est consultable en Mairie.
• Récépissé de dépôt de dossier de déclaration (lotissement "La Canopée"
• Intervention réseau téléphone
ENFANCE - JEUNESSE
• Centre de loisirs
•délibération tarifs restauration scolaire
Modification Simplifiée du PLU n°1
1.1 - Délibération de lancement signée
2.1 - Notice de présentation-Partie 1
2.1 - Notice de présentation-Partie 2
2.1 - Notice de présentation-Partie 3
2.1 - Notice de présentation-Partie 4
2.1 - Notice de présentation-Partie 5
2.1 - Notice de présentation-Partie 6
2.1 - Notice de présentation-Partie 7
2.1 - Notice de présentation-Partie 8
2.1 - Notice de présentation-Partie 9
Vous pouvez désormais déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme à l'exception des dossiers portant sur des établissements recevant du public. Si vous êtes un professionnel merci de bien vouloir lire préalablement les informations suivantes : Présentation ici - Je dépose mon dossier en ligne : https://ads.larochesuryon.fr/guichet-unique
