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À VOIR OU SAVOIR

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 Tarifs service enfance-jeunesse

délibération tarifs restauration scolaire

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Le conseil municipal

Articles
Titre
Conseil municipal du 12 janvier 2012
Conseil municipal du 15 décembre 2011
Conseil municipal du 1er décembre 2011
Conseil municipal du 17 novembre 2011
Conseil municipal du 20 octobre 2011
Conseil municipal du 15 septembre 2011
Conseil municipal du 18 juillet 2011
Conseil municipal du 16 juin 2011
Conseil municipal du 12 mai 2011
Conseil municipal du 20 avril 2011

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ARTICLES RÉCENTS

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  • Conseil municipal - lundi 13 octobre
  • Séance du 9 juillet 2025

URBANISME

PLU-Modifcation1-Intro

Modification Simplifiée du PLU n°1

1.1 - Délibération de lancement signée

2.1 - Notice de présentation-Partie 1

2.1 - Notice de présentation-Partie 2

2.1 - Notice de présentation-Partie 3

2.1 - Notice de présentation-Partie 4

2.1 - Notice de présentation-Partie 5

2.1 - Notice de présentation-Partie 6

2.1 - Notice de présentation-Partie 7

2.1 - Notice de présentation-Partie 8

2.1 - Notice de présentation-Partie 9

3.4 - Avis MRAE

4.2.1 - Ouest France

 

 

 

Vous pouvez désormais déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme à l'exception des dossiers portant sur des établissements recevant du public. Si vous êtes un professionnel merci de bien vouloir lire préalablement les informations suivantes : Présentation ici  - Je dépose mon dossier en ligne : https://larochesuryon.geosphere.fr/guichet-unique

 

 

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