Le conseil municipal

Conseil municipal du 30/01/2019

Séance ordinaire du 30 janvier 2019

Etaient présents : Mme GUILLEMAND, M. GAZEAU, M. BRIANCEAU, M. HENNINOT, M. BAUCHET, M. MAGAUD, Mme MANSARD, Mme DORIN, M. BITEAU, M. RAVELEAU

Etaient excusés :

Mme PLESSIS a donné pouvoir à Mme Le Maire

M. IDIER a donné pouvoir à M. GAZEAU

Mme PICOREAU, Mme GAIN, Mme LEBOEUF

Etait absente : Mme LEMYE, M. POIREAUD, Mme BIRAUD

Secrétaire de séance : M. GAZEAU a été élu secrétaire de séance.

Mme le Maire attend que le quorum soit atteint pour débuter la séance. La séance débute à 18h50.

Aucune observation étant formulée à l’égard du compte-rendu de la séance du 20 décembre 2018, les présents signent le registre des délibérations.

DCM-2019-01-01 :    VALIDATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF DE RENOVATION DE LA SALLE ASTOUL

Mme le Maire présente brièvement le projet au conseil municipal car le projet a été présenté aux élus en présence de l’architecte le 17 janvier 2019.

M. GAZEAU précise que les associations qui utilisent la salle régulièrement ont également été consultées sur ce projet le 23 janvier 2019.

Mme le Maire ajoute que certaines modifications ont eu lieu suite à la réunion aux demandes des associations.

M. BAUCHET précise que le théâtre avait plusieurs demandes qui ont toutes été prises en compte. Il interroge cependant sur la sécurité de la porte donnant en fond de scène. Cette question doit être vue avec l’architecte.

Mme le Maire en prend note et fera un retour à l’architecte pour s’assurer que cette porte sera fermée à clé en permanence et qu’elle sera utilisée uniquement lors de représentation de l’association pour éviter tout risque.

Mme le Maire informe que les travaux débuteront en juillet 2019 pour se terminer en décembre 2019. Ainsi, la salle est de nouveau disponible à la réservation de mars à juin 2019.

Mme le Maire donne lecture de la délibération :

VU la délibération n° DCM-2018-07-42 concernant la validation de l’avant-projet de rénovation de la salle Astoul, estimant le projet à 195 000€ HT, et lançant la consultation pour la maîtrise d’œuvre.

VU la délibération n° DCM-2018-10-54 attribuant le marché de maîtrise d’œuvre au cabinet Thibault Pochon Architectes Associés (TPAA) pour un taux d’honoraires globales de 8.5% du prix des travaux HT

VU la délibération n° DCM-12-069 sollicitant l’obtention d’une subvention au titre de la DETR 2019 pour le projet de rénovation de la salle Astoul pour un montant de 85 603 €

Considérant la présentation de l’avant-projet définitif du maître d’œuvre avec une estimation réactualisée des travaux pour un montant de 378 000€ HT,

Considérant que le montant des honoraires du maître d’œuvre est maintenu au taux de 8.5% des travaux estimés HT, le forfait de rémunération du cabinet TPAA est de 32 130 € HT,

Considérant que le plan de financement doit être réactualisé selon la nouvelle estimation,

Mme le Maire demande au Conseil Municipal de délibérer sur les points suivants :

-La validation de l’avant-projet définitif proposé par le maître d’œuvre et présenté au conseil municipal.

-La réactualisation du plan de financement en tenant compte de la nouvelle estimation du maître d’œuvre.

-La confirmation du taux de rémunération du cabinet TPAA à 8.5% du nouveau montant estimé, soit 32 130 € HT,

-Maintient sa demande de DETR 2019 pour un montant de 85 603 €

Après en avoir délibéré à l’unanimité, Le Conseil Municipal

VALIDE l’avant-projet définitif proposé par le maître d’œuvre estimé à 378 000€ HT,

VALIDE le plan de financement ci-dessous :

Dépenses

Recettes

Travaux

Entreprise

Montant

Organisme

Montant HT

Travaux   estimés

378 000,00 €

DETR 2019

85 603,00 €

Honoraires   HT + Maître d’œuvre

32 130,00 €

Sydev  

47 800,00 €

   

Région

21 440,00 €

   

Aides CEE

1 445,00 €

 

Fonds de concours

78 000,00 €

 

commune

175 842,00 €

TOTAL HT

410 130,00 €

Total HT

410 130,00 €

 

CONFIRME le taux de rémunération du cabinet TPAA à 8.5% du nouveau montant estimé, soit 32 130 € HT,

SOLLICITE la subvention au titre de la DETR 2019 à hauteur de 85 603 €,

AUTORISE Mme le Maire à signer l’ensemble des documents afférents à ce dossier,

Information :

Mme le Maire informe que le prochain conseil aura lieu le 21 février 2019 à 20h30.

                                  L’ordre du jour étant épuisé, Mme le Maire lève la séance à 19h30

 

À VOIR OU SAVOIR

• Récépissé de dépôt de dossier de déclaration (lotissement "La Canopée"

 • Intervention réseau téléphone

 

   ENFANCE - JEUNESSE  

• Centre de loisirs

 • Fiche sanitaire de liaison 

 • Mandat SEPA 

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