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HORAIRES OUVERTURE MAIRIE

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Le conseil municipal

Articles
Titre
Conseil municipal du 09/04/2015
Conseil municipal du 12/03/2015
Conseil municipal du 12/02/2015
Conseil municipal du 05/02/2015
Conseil municipal du 11/12/2014
Conseil municipal du 13/11/2014
Conseil municipal du 09/10/2014
Conseil municipal du 18/09/2014
Conseil municipal du 10/07/2014
Conseil municipal du 12/06/2014

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URBANISME

PLU-Modifcation1-Intro

Modification Simplifiée du PLU n°1

1.1 - Délibération de lancement signée

2.1 - Notice de présentation-Partie 1

2.1 - Notice de présentation-Partie 2

2.1 - Notice de présentation-Partie 3

2.1 - Notice de présentation-Partie 4

2.1 - Notice de présentation-Partie 5

2.1 - Notice de présentation-Partie 6

2.1 - Notice de présentation-Partie 7

2.1 - Notice de présentation-Partie 8

2.1 - Notice de présentation-Partie 9

3.4 - Avis MRAE

4.2.1 - Ouest France

 

 

 

Vous pouvez désormais déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme à l'exception des dossiers portant sur des établissements recevant du public. Si vous êtes un professionnel merci de bien vouloir lire préalablement les informations suivantes : Présentation ici  - Je dépose mon dossier en ligne : https://larochesuryon.geosphere.fr/guichet-unique

 

 

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