Le conseil municipal

Séance ordinaire du 12 juin 2008

Sous réserve d’approbation par le Conseil Municipal

Présents :

cM. BULTEAU - M. BIZET - M. CORNU - M. RAVELEAU - Mme OLIVIER - M. GAZEAU -

Mme GUILLEMAND - M. HUART - Mme PLESSIS - Mme PHILIBERT - M. POIREAUD - M. WELCH -

M. DUDIT - M. GUENOT - Mme LEMYE et M. BRIANCEAU.

Absents excusés :

M. THOMAS ayant donné pouvoir à M. BULTEAU ;

M. CHEDANE en début de séance ;

M. MANSION.

Secrétaire de séance : Mme OLIVIER Cécile a été élue secrétaire de séance.

Rectifications au compte-rendu de la séance du 15 mai 2008 :

• page 3, paragraphe IV alinéa 2 : … une dérogation au titre de la loi « Barnier » est en cours d’instruction.

• page 4, paragraphe V : Monsieur AUXIETTE Jacques est président du « Pays » Yon et Vie.

• page 5, paragraphe V : … rendez-vous fixé au 26 « mai » à 10 heures.

En préambule, Monsieur le Maire fait le point de dossiers spécifiques qu’il suit personnellement.

S.P.A.N.C. : Un résumé succinct de la réunion du 11 juin est effectué. Après l’état des lieux, une réflexion devra être menée en particulier dans certains quartiers où les habitations sont relativement groupées.

Présidences diverses : Monsieur AUVINET est élus président de l’Amicale des Maires de Vendée, Monsieur MERCERON Jean-Claude est élu président du SyDEV et Monsieur RAMBAUD Eric est élu président de Vendée Eau. Pour sa part, André BULTEAU a été élu premier vice-président du SIAEP Ouest La Roche et par le fait membre du Conseil d’Administration de Vendée Eau.

Monsieur CHEDANE, excusé en début de séance intègre l’assemblée vers 21 heures 45.

Station d’épuration : le chantier est désormais quasi terminé - reste l’accès et la pelouse - mais une période d’observation d’un mois est en cours. La réception des travaux devrait avoir lieu à la fin juillet.

Lotissement « Le Domaine de la Davière » : Le démarrage des travaux est prévu vers le 1er juillet prochain.

Monsieur BIZET précise que sa commission ne s’est pas réunie depuis la dernière séance de conseil municipal.

En accord avec Monsieur THOMAS, un virement de crédit de 3000 € (prix arrondi du cinémomètre) est nécessaire entre l’article 2315 (zone de loisirs) et 2188 (acquisitions de matériels divers) : le conseil municipal émet un avis favorable à l’unanimité.

* Zone d’activités de La Grolle :

Monsieur CORNU signale qu’en ce qui concerne le complément du dossier zone d’activités de La Grolle, le document définitif « loi Barnier » devrait arriver prochainement.

D’un point de vue financier, même si des entreprises se sont déjà manifestées et souhaitent investir au printemps 2009, il reste des décisions importantes à prendre : prix de commercialisation, rond point d’entrée (108 000 €) à charge de qui, concession d’aménagement…

* Printemps des cadeaux :

La participation des commerçants a été correcte puisque 24 sur 35 ont été associés à cette manifestation. L’espoir demeure de voir une association se créer.

L’opération sera renouvelée avec les écoles, en prévenant les enseignants avant les vacances.

* Tourisme en Pays Yonnais :

La commission communautaire travaille sur le guide des randonnées, l’étude identitaire touristique, la cohabitation avec les engins motorisés…

Monsieur le Maire attire l’attention sur l’importance du travail de la commission Habitat du Pays Yonnais : façades, pass-foncier, amélioration de l’habitat,… Prochaine commission communautaire le 25 juin.

* Voirie communale :

Monsieur RAVELEAU résume la visite de la voirie, d’abord en commission, puis avec le technicien de la D.D .E. Quatre programmes ont été retenus : le centre du village de La Naulière, la rue du Moulin, l’accès à la salle de tennis, et quelques centaines de mètres carrés à La Pommeraie.

* Point à temps :

L’intervention d’un point à temps va être programmée pour entretenir les voies revêtues.

* P.L.U. :

Le groupe de travail s’est réuni le 21 mai pour l’élaboration du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.). Prochaines réunions le 13 juin à 18 heures, puis le 24 juin à 14 heures 30.

* Pays Yonnais :

Tant la commission Aménagement rural que celle de l’Aménagement du Territoire sont en rodage. Les membres prennent connaissance des dossiers : transport, cheminements cyclables, ligne SNCF, assainissement, entretien des rivières Yon et Ornay, lutte contre les taupes et les ragondins,…

4) Vie Scolaire, Restauration, Transport, relations jeunes :

* Ecole publique :

Madame OLIVIER précise que les travaux de suppression du bac à sable et d’aménagement, évoqué lors de la dernière séance, coûteront 5304,54 € HT.

Dans le cadre du projet d’école 2007/2010, le programme qui avait été retenu - en l’occurrence Théâtre à l’école - est désormais estimé à 2592 € au lieu de 1200 €. La demande de financement ayant été évoquée lors du conseil d’école la commission propose 800 € pour 2008 et 1200 € pour 2009. Les 592 € restants seront subventionnés par l’Education Nationale ou le CPE en 2008. Le conseil municipal émet un avis favorable à cette proposition à l’unanimité.

* Intervention Musique et Danse :

A l’unanimité, le conseil municipal décide de reconduire pour l’année scolaire 2008/2009 cette activité selon les modalités fixées au cours de l’été 2007.

* Réorganisation scolaire :

Lors de la réunion du 27 mai dernier, l’inspecteur de l’Education Nationale Roche sud a évoqué la mise en place des 2 heures hebdomadaires de soutien scolaire par classe. A LANDERONDE, on semble s’orienter vers ½ heure par jour pendant la pause méridienne.

* Relation jeunes :

La commission a commencé sa réflexion sur deux axes : les vacances des 11/13 ans et des 14/17 ans et les activités, durant toute l’année, des 14/17 ans avec le projet de remise en route d’un « espace jeunes ».

* Rencontre avec le personnel :

Le 26 juin prochain, un bilan de l’année scolaire écoulée sera fait avec l’ensemble du personnel de l’école et du restaurant scolaire.

* Réunion de la commission :

Monsieur GAZEAU rappelle que les membres de sa commission ont été conviés à des réunions pour le planning des salles les 16 et 18 juin.

* Cyclo-cross :

Cette année, il se déroulera le samedi 4 octobre (et non dimanche 5) à cause du Tour de Vendée.

* Rallye Côte de Lumière :

Il aura lieu les 13 et 14 septembre prochain. La réception de fin de journée se déroulera cette année à LANDERONDE Salle ASTOUL.

* Vie associative :

Tant Monsieur le Maire que Monsieur GAZEAU regrette de ne pas avoir été invités à l’assemblée générale du club de Basket.

Les demandeurs sont récemment propriétaires de la parcelle cadastrée AB 35 et voisins immédiats de la AB 138 sur laquelle ils souhaitent acquérir une trentaine de mètres carrés. A l’unanimité, le conseil municipal émet un avis favorable à cette demande, fixe le prix à 36 € TTC le mètre carré tous frais à charge de l’acquéreur, et soumet le projet à enquête publique conformément à la législation.

En ce qui concerne la demande de Monsieur HUMEAU d’acquérir un tronçon de chemin rural, la commission poursuit sa réflexion, et attend la régularisation administrative pour un litige existant avec une autre propriété avant de faire une proposition au conseil municipal.

Après une première rencontre avec des gens de la direction, une séance de travail aura lieu en mairie le 2 juillet prochain à 18 heures pour évoquer le projet de numérotation et de désignation des rues puis à 19 heures à la salle ASTOUL avec les riverains de la RD 50 pour améliorer la sécurité des habitants autour des blocs des boites aux lettres. Ces dernières seront prochainement équipées d’une trappe.

Monsieur le Maire demande la constitution d’un groupe de travail. Sont volontaires : Mr RAVELEAU, Mme PLESSIS, Mr WELCH et Mr BRIANCEAU.

3) Contournement sud de La Roche :

La Communauté de Communes est l’un des organisateurs de la « découverte » qui se déroulera en roller, à vélo ou à pied le 21 juin 2008, départ à 14 heures à La Tignonnière. Tous les bénévoles sont les bienvenus pour le bon déroulement de cette animation.

L’inauguration du giratoire de La Grolle est fixée au vendredi 25 juillet à 10 heures.

La dotation attribuée à la commune pour travaux de voirie s’élève à 3752 €. Pour 2009, la commune a pris rang pour une subvention au titre des aménagements de sécurité en traversée d’agglomération : elle sera approximativement de 4500 €. Enfin un nouveau programme de travaux subventionnables vient de voir le jour : les aménagements de sécurité en traversée de hameaux sur RD.

Monsieur le Maire répercute l’information « Vendée O n’a rien à voir avec Vendée Eau ». En effet des démarcheurs par téléphone se présentent sous cette enseigne et engendre la confusion des abonnés : ATTENTION.

Monsieur le Maire informe l’assemblée de la démarche effectuée par le conseil général pour tenter de rallier les communes à « touche pas à mon département ». Le conseil municipal ne se prononce pas.

Madame GUILLEMAND est volontaire pour être référent au Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique.

Le concours de peintres amateurs se déroulera le 22 juin : volontaires à 8 heures Mesdames GUILLEMAND e PLESSIS ; volontaires à 15 heures Mesdames PLESSIS, LEMYE, GUILLEMAND, Messieurs CORNU, GAZEAU, BIZET et RAVELEAU. Le prix André ASTOUL sera remis à 17 heures.

Le concert à la Vallée Verte aura lieu le 9 août.

Les élus feront parvenir au secrétariat le planning de leurs éventuelles absences d’été afin de gérer au mieux le planning.

La prochaine séance du conseil municipal est fixée au 1er juillet à 20 heures 30.

L’assemblée générale du Pays Yonnais aura lieu le 3 juillet à 18 heures à La Courtaisière.

Madame PLESSIS résume sa première participation à la commission Solidarités-Emploi du Pays Yonnais dont la présidente est Madame CEREIJO.

Monsieur WELCH signale que la commission Agriculture du pays Yon et Vie se réunira la semaine prochaine.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 23 heures 05.