MAIRIE Le conseil municipal Séance du 09/12/2022

Le conseil municipal

Séance du 09/12/2022

Délibérations : 

• BUDGET PRINCIPAL 2022

• PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE 2023

• ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES

• PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PRIVEE « JEANNE D’ARC » - AVENANT N°1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE

• CONVENTION D’ETUDE EN VUE DE REALISER UN PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN A VOCATION D’HABITAT ET COMMERCES SUR L’ILOT CENTRE-BOURG AVEC L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDEE

• ECLAIRAGE PUBLIC – RENOVATION D’HORLOGES – CONVENTION AVEC LE SyDEV

• PARTICIPATION ELEVES EN ULIS

• RATIFICATION DES DECISIONS DE LA CONFERENCE DU 5 OCTOBRE 2022 DE L’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA MUTUALISATION DU CONSEILLER NUMERIQUE

• MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AUPRES DE L’UNION SPORTIVE LANDERONDE – ST-GEORGES

• FESTIVAL « ROULEZ JEUNESSE ! 2022 »

• MARCHE DE NOEL - ADOPTION DES TARIFS

• TERRITOIRES ENGAGES POUR LA NATURE (TEN) – PRESENTATION DU PLAN D’ACTIONS ET SOLLICITATION DE FINANCEMENTS

• PRIX ET QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - AVIS SUR LE RAPPORT 2021 DU PRÉSIDENT

• PRIX ET QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - AVIS SUR LE RAPPORT 2021 DU PRÉSIDENT

À VOIR OU SAVOIR

Arrêté Préfectoral N°2024-15

• Récépissé de dépôt de dossier de déclaration (lotissement "La Canopée"

 • Intervention réseau téléphone

 

   ENFANCE - JEUNESSE  

• Centre de loisirs

 • Fiche sanitaire de liaison 

 • Mandat SEPA 

•délibération tarifs restauration scolaire

•délibération tarifs ALSH

ARTICLES RÉCENTS

URBANISME

PLU-Modifcation1-Intro

Modification Simplifiée du PLU n°1

1.1 - Délibération de lancement signée

2.1 - Notice de présentation-Partie 1

2.1 - Notice de présentation-Partie 2

2.1 - Notice de présentation-Partie 3

2.1 - Notice de présentation-Partie 4

2.1 - Notice de présentation-Partie 5

2.1 - Notice de présentation-Partie 6

2.1 - Notice de présentation-Partie 7

2.1 - Notice de présentation-Partie 8

2.1 - Notice de présentation-Partie 9

3.4 - Avis MRAE

4.2.1 - Ouest France

 

 

 

Vous pouvez désormais déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme à l'exception des dossiers portant sur des établissements recevant du public. Si vous êtes un professionnel merci de bien vouloir lire préalablement les informations suivantes : Présentation ici  - Je dépose mon dossier en ligne : https://ads.larochesuryon.fr/guichet-unique

 

 

AGENDA