Le conseil municipal

Conseil municipal du 2 septembre 2010

Séance Ordinaire du 2 septembre 2010

Présents :
Mr BULTEAU - Mr BIZET - Mr RAVELEAU - Mme OLIVIER - Mr GAZEAU - Mr HUART - Mme PLESSIS - Mr WELCH - Mr DUDIT - Mr GUENOT - Mme LEMYE et Mr MANSION.
Absents excusés :
Mr CORNU ayant donné pouvoir à Mr BULTEAU ; Mme GUILLEMAND ayant donné pouvoir à Mme OLIVIER ; Mme PHILIBERT ayant donné pouvoir à Mr GAZEAU ; Mr CHEDANE ayant donné pouvoir à Mr BIZET ; Mr BRIANCEAU en début de séance ; Mr POIREAUD et Mr THOMAS.

Secrétaire de séance : Mr WELCH François a été élu secrétaire de séance.

I - TRAVAUX EN COURS :
- Vallée verte de l’Idavière 2^ème tranche : le chantier est redémarré depuis quelques jours. Le planning prévoit un achèvement fin septembre.

- Ecole : les travaux dans la salle de sieste sont quasiment terminés ; les ouvertures de la bibliothèque sont changées ; les stores seront posés la semaine prochaine ; la clôture de la partie basse a été réalisée.

- Terrain multisports : retardée pour diverses raisons, la pose sera effectuée première quinzaine d’octobre.

- Extension du restaurant scolaire : suite à malentendu le plafond ne sera remplacé que semaine 43 (et non 34).

- Clubhouse du tennis : sur ce chantier également des petits problèmes se sont posés. Les descentes de dalles n’avaient pas été correctement remises en place, et les quelques millimètres de pluie de la semaine dernière ont suffi pour ruisseler à l’intérieur de la salle.

- Vestiaires de football : quelques petits travaux ont été effectués et un professionnel va prochainement expertiser le bâtiment.

II - POINT DES COMMISSIONS :
1) Finances, Personnel, Patrimoine communal :
Monsieur BIZET signale qu’il convoquera la commission pour faire un point détaillé précis de l’avancement du budget 2010 d’ici la prochaine réunion du conseil municipal.

A l’unanimité le conseil municipal approuve la Décision Modificative imposée par la norme comptable pour l’intégration de la vente à ORYON de la Zone d’Activités.

Preuves photographiques à l’appui, les présents constatent la dangerosité et la non-conformité de l’installation électrique des cloches de l’église. Monsieur le maire est autorisé à faire réaliser dès que possible ces travaux s’élevant à 5 500 €.

Monsieur le Maire est parvenu à faire visiter à un technicien du Département le chœur de l’église pour faire constater la dégradation des retables. La phase étude, que ce dernier va enclencher, sera subventionnée à 50% par le département. Puis les travaux, s’ils sont engagés, seront subventionnés à 50% par le Département et de 10 à 30% par l’Etat.

Le groupe de travail en charge de la renumérotation des villages envisage de continuer son travail sur le terrain de la manière suivante : La Davière le 16 octobre à 9 h 30 ; La Richardière le 16 octobre à 10 h 30 et Bourgcholet le 23 octobre à 9 h 30.

2) Développement économique, Emploi :
En ce qui concerne la Zone d’Activités de La Grolle, les travaux de la première phase sont quasi achevés. Monsieur le Maire précise que deux compromis seront signés fin septembre.

3) Aménagement, Voirie, Urbanisme, Environnement :
Monsieur RAVELEAU signale que le curage des fossés sera réalisé la semaine prochaine et que la terre sera transportée au chantier de la vallée verte pour être réutilisée.
La SEDEP, attributaire du marché de voirie, interviendra à partir de la semaine 39. Quelques précautions seront nécessaires pour les travaux sur les parkings tant de la salle Astoul que de la cantine en fonction de l’utilisation des locaux attenants.

La commission A.V.U.E. se réunira le 7/09 à 18 h 30.

Le groupe de travail chargé du P.L.U. se réunira le 20 septembre à 14 heures.

Une réunion avec les maîtres d’œuvre chargés des entrées d’agglomération aura lieu le 23 septembre à 9 heures. Monsieur le Directeur de l’Agence Routière Départementale y a été convié. Monsieur le Maire envisage de se déplacer à 11 heures au virage de La Guilbaudière pour que le directeur de l'ARD présente son projet d’aménagement en présence des riverains.

Une enquête publique relative au SAGE Vie et Jaunay se déroulera du 15 septembre au 15 octobre inclus. Ce dossier comporte notamment les zones humides mises en place.

Monsieur le Maire signale qu’il a participé cet après-midi à une réunion au lotissement « le domaine de la Davière ». La non-conformité de quelques branchements d’eaux usées a été vue par les techniciens de la Roche sur Yon agglomération et de Véolia Eau. Les travaux de finition de la voirie débuteront courant octobre. Un seul PSLA (logement en accession à la propriété) ayant trouvé preneur, ce sera le seul construit par Vendée Logement. Tout comme les terrains du lotissement qui le seront au frais du lotisseur, les terrains communaux alentours seront nettoyés prochainement par une entreprise.

4) Vie scolaire, Restauration, Transport, Relation jeunes :
La rentrée 2010 s’est relativement bien passée. Après le passage de l’inspecteur ce matin, y aura-t-il maintien ou non de la 7^ème classe : le verdict sera connu demain en début d’après-midi.

Madame OLIVIER précise que les commandes ont été honorées : bureau à la cantine, étagères.

La prochaine réunion des assistantes maternelles aura lieu le 16 septembre en présence de Madame MORIN du Conseil Général, qui y participera une fois sur deux. Le vœu de voir se créer un relais a été émis.

5) Associations, Culture, Sports :
L’actuel C.M.E. présentera son bilan le 20 septembre à 19 heures. L’organisation des élections pour le cru 2010/2011 est lancée et la présentation dans les écoles aura lieu le 30 septembre.

Un atelier « Gym Mémoire » va se mettre en place via le CLIC Entour’âge. La réunion d’information est fixée au mardi 12 octobre à 10 heures à la Salle Astoul.

Quelques changements d’horaires viennent d’être effectués à la bibliothèque.

Monsieur GAZEAU rappelle que le 21^ème rallye Côte de Lumière aura lieu le week-end prochain 4 et 5 septembre.

L’Assemblée Générale du Comité des Fêtes est fixée au 24 septembre.

6) CCAS :
Monsieur le Maire rappelle que d’autres visites de MARPA seront prochainement organisées.

Le bilan du Centre de Loisirs des mois de juillet-août est très satisfaisant. Les chiffres sont sur le site communal d’ailleurs très visité (3600 en juin ; 3200 en août). Monsieur le Maire et Monsieur BIZET remercient Pierre GUENOT et Eric HUART qui, bénévolement, le font vivre quasi quotidiennement par des articles et des photos.

III - TRANSFERT DES EQUIPEMENTS DU LOTISSEMENT PRIVE "LA FAUCONNIERE" :
A l’unanimité le conseil municipal accepte aux conditions habituelles le transfert des équipements communs du lotissement privé « La Fauconnière » qui va être aménagé par Monsieur CHUSSEAU François.

IV - PARTICIPATION FINANCIERE AU SYDEV POUR ECLAIRAGE PUBLIC RUE DU MOULIN :
A l’unanimité, le conseil municipal accepte la prise en charge de 1 126 € pour le remplacement de deux candélabres détériorés dans la rue du Moulin.

V - AUTORISATION PERMANENTE DE POURSUITE POUR RECOUVREMENT DE CREANCE :
A l’unanimité, le conseil municipal autorise le receveur municipal à poursuivre les débiteurs de la commune, non seulement par voie de commandement, mais également par voie d’opposition à tiers détenteur.

VI - QUESTIONS DIVERSES :
1) Thermographie :
Les cinq familles qui se sont manifestées pour une présentation individuelle seront prochainement reçues par Pierre GUENOT pour se faire présenter le résultat concernant leur résidence.

2) Impuls’Yon :
Le transport sur réservation fonctionne depuis le 23 août. La aussi, les infos figure sur le site, d’autant qu’un administré utilise ce nouveau service et en a témoigné. Monsieur BIZET en rappelle les règles de base : obtention d’une carte sur justificatif de domicile pour 5 € photo incluse ; réservation téléphonique la veille avant 17 heures ; confirmation téléphonique en retour avant 18 heures ; les points sur la commune qui sont « Richardière, centre-bourg, Garatière, Paterre, Grolle » ; le point de desserte à Saint André d’Ornay ; les correspondances en ville comprises dans le prix ; et bien entendu le retour idem.

3) Inauguration station d’épuration :
Monsieur le Maire signale qu’il est dans l’attente de la confirmation de l’inauguration de la station d’épuration envisagée le vendredi 24 septembre suivie le 25 d’une journée Portes Ouvertes.

4) Bulletin municipal 2011 :
Comme chaque année à cette période, un courrier va être adressé aux présidents d’associations avec cette fois ci la date limite fixée au 30/09.

5) Marché de Noël 2010 :
Il aura lieu les 11 et 12 décembre. La première réunion est fixée au mercredi 29 septembre à 8 heures 30.

6) Championnat de Vendée d’orthographe :
L’invitation sera diffusée par mail à l’ensemble des membres du conseil municipal.

7) Assainissement Non Collectif :
Le S.P.A.N.C. vient d’adresser un courrier de sensibilisation aux propriétaires dont l’assainissement autonome avait été constaté non-conforme en 2008. Toutefois, le conseil municipal ayant sollicité la Roche sur Yon Agglomération pour des études tant sur le CD 50 que dans les villages de La Richardière et Bourgcholet, Monsieur le Maire estime qu’il est judicieux de suggérer aux habitants concernés d’attendre la décision prise avant d’engager des travaux de mise aux normes.

8) Prochaine séance :
Le conseil municipal se réunira le jeudi 14 octobre 2010.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22 heures 20.