Le conseil municipal

Conseil municipal du 12 janvier 2011

Séance ordinaire du 12 janvier 2011.

Présents :
Mr BULTEAU - Mr BIZET - Mr CORNU - Mr RAVELEAU - Mme OLIVIER - Mr GAZEAU - Mme GUILLEMAND - Mr HUART - Mme PLESSIS - Mme PHILIBERT - Mr POIREAUD - Mr WELCH - Mr DUDIT - Mr GUENOT - Mme LEMYE et Mr BRIANCEAU.
Absents excusés :
Mr CHEDANE ayant donné pouvoir à Mr BULTEAU ; Mr MANSION ayant donné pouvoir à Mr RAVELEAU ; Mr POIREAUD et Mr THOMAS.
Secrétaire de séance : Mr GUENOT Pierre a été élu secrétaire de séance.

I - AMENAGEMENT DE L'ENTREE D'AGGLOMERATION COTE BEAULIEU :
Monsieur le Maire signale que, faute de précisions suffisantes sur l’intervention de l’ONEMA qui avait dressé procès-verbal à l’encontre de la famille MARTINEAU, la signature de l’acte d’acquisition du terrain situé face au complexe sportif a été reportée.
En ce qui concerne les travaux d’aménagement de l’entrée de l’agglomération côté Beaulieu, les travaux sont démarrés depuis le 4 janvier et sont prévus de s’achever semaine 14 soit mi-avril. Malgré la précision du paragraphe précédent, la desserte par les divers réseaux nécessaires à la réalisation d’une borne d’accueil des campings cars dans le futur parking sera réalisée.

II - REFLEXION BUDGETAIRE POUR 2011 :
Sans vouloir définir la moindre priorité ni chronologie, Monsieur le Maire et Monsieur BIZET listent les gros travaux envisageables d’ici la fin du mandat du conseil municipal :

- Entrée de l’agglomération côté Venansault : à réaliser si possible en 2011 pour remplir les engagements pris lors des demandes de subventionnement.

- Réseaux d’eau potable : Vendée eau va procéder au changement des réseaux d’une part dans la rue des Potiers à la Paterre (travaux de 2,5 mois à partir d’avril), et d’autre part dans les rues des Lilas et du Muguet. Ces interventions, annoncées par un courrier parvenu le 30 décembre, va donc obliger le report des travaux d’aménagement des voiries.

- Contrat d’Environnement Rural : il faudra veiller à utiliser les crédits réservé via le canton pour les quatre programmes suivants : acquisition de terrain (en cours) et aménagement paysager ; effacements de réseaux et éclairage public rue des Lilas (en cours) ; création d’un espace multisports (en cours) ; aménagement d’un cheminement piétonnier en bordure de la RD 50.

- Réaménagement et extension de la salle omnisports : le projet va arriver au stade de l’appel d’offres, mais une zone d’ombre subsiste, le photovoltaïque dont la réalisation est « gelée » pour quelques mois.

- Numérotation des villages (La Richardière, La Davière, Bourgcholet) : la commande des panneaux et numéros sera prochainement effectuée.

- Centre-bourg : l’aménagement du tronçon allant de l’église au giratoire de l’école privée qui pourrait consister simplement en la réfection des bordures et trottoirs ainsi que la construction de deux ou trois plateaux surélevés sur la chaussée.

- Salle Astoul : construction d’un local de stockage du matériel.

- Route de la Roche : sécurisation du village de la Garatière et aménagement d’un cheminement jusqu’à l’entrée de l’agglomération.

- Mairie : rénovation et extension.

- Maison TAPON : rénovation.

- Village artisanal : le sujet devant être débattu en bureau communautaire le 25 janvier, selon les critères proposés par la commission ad hoc et selon le budget de la communauté d’agglomération, pourra être traité lors de la prochaine de séance de conseil.

- Aire de camping-cars : le projet est en cours d’étude.

- Football : l’aménagement d’un bar est souhaité.

- Eglise : la restauration des retables qui est liée à la mission d’expertise en cours.

- M.A.R.P.A. : un courrier va être adressé au Conseil Général pour que la commune prenne rang et une démarche devra être entreprise auprès de l’Etablissement Foncier Départemental pour une négociation éventuelle de terrains.

- Salle intercommunale : ce projet communautaire a été évoqué lors de la dernière séance.

III - POINT DES COMMISSIONS :
1) Développement économique, Emploi :
Monsieur le Maire et Monsieur CORNU signalent qu’ils ont visité une entreprise qui a montré son intérêt pour la commune et va vraisemblablement acquérir un terrain dans la zone d’activités pour s’y installer.

2) Finances, Personnel, Patrimoine communal :
Dans la suite logique de l’effacement des réseaux ; le conseil municipal décide à l’unanimité de réaliser l’éclairage public des rues des lilas et du muguet pour un coût de 10 935 €.

Le SyDEV ayant proposé d’équiper le village de la Davière de cinq lanternes sur les supports bétons existants, compte tenu de sa proximité immédiate avec le lotissement réalisé par Vendée Logement, le conseil municipal émet un avis favorable de principe et sollicite une estimation précise du coût des travaux (participation communale annoncée : 2 870,70 €).

Compte tenu de sa plus grande disponibilité, Monsieur BRIANCEAU sollicite l’autorisation de devenir membre de la commission « Finances, Personnel, Patrimoine », ce qui lui est accordé.

La commission se réunira le mardi 1^er février à 20 h 30 ;

3) Aménagement, Voirie, Urbanisme, Environnement :
Monsieur RAVELEAU précise que, joint téléphoniquement, Monsieur TETARD lui a assuré que le dossier P.L.U. pour diffusion aux P.P.A. partait hier de son cabinet IDTP. L’intéressé a de plus signalé que l’application du Grenelle II était reportée à juillet 2012.

Il est rappelé qu’une demande doit être formulée au SyDEV pour l’éclairage des parkings d’une part du restaurant scolaire, et d’autre part de la salle Astoul.

En vue du programme 2011, la commission se déplacera sur le terrain en compagnie de Monsieur BEAUGENDRE et son successeur, de la D.D.T.M., le lundi 31 janvier à 14 heures 30.

La commission se déplacera à la Davière et la Richardière le samedi 12 février à 9 heures 30 pour étudier des demandes ponctuelles.

Monsieur BRIANCEAU remplacera Monsieur RAVELEAU à une réunion du groupe de travail SCOT / PLU qui aura lieu le mercredi 19 janvier au Pays Yon et Vie.

4) Vie scolaire, Restauration, Transport, Relation jeunes :
Agé de treize ans, le chauffe-eau du restaurant scolaire a lâché pendant les vacances scolaires. Un dépannage a été effectué et son remplacement coûtera 4 000 €.

Le comité de pilotage garderie périscolaire se réunira le 18 janvier à 18 heures 45.

Madame OLIVIER représentera la commune à une réunion organisée par l’Inspection Académique le 17 janvier à 18 heures à CHALLANS avec à l’ordre du jour la carte scolaire et vraisemblablement l’aménagement de la semaine scolaire.

5) Associations, Culture, Sports :
Monsieur GAZEAU signale que plus de trente enfants ont participé à la dernière animation de la bibliothèque le 18 décembre. Les bénévoles seront remerciés par une galette des rois le 29 janvier.
La chasse aux œufs aura lieu le samedi 16 avril 2011.

IV - QUESTIONS DIVERSES :
Formation des élus :
Monsieur le Maire rappelle que chaque élu a été destinataire par mail du programme de formation du 1^er semestre 2011.
Prochaines séances du conseil municipal :
Elles sont fixées aux :
- Jeudi 17 février 2011
- Jeudi 17 mars 2011
- Mercredi 20 avril 2011

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22 heures.