Le conseil municipal

Conseil municipal du 15 décembre 2011

Séance ordinaire du 15 décembre 2011.

Présents :
Mr BULTEAU - Mr BIZET - Mr RAVELEAU - Mme OLIVIER - Mr GAZEAU -    Mme GUILLEMAND - Mme PLESSIS - Mr DUDIT - Mr GUENOT  et Mr BRIANCEAU.

Absents excusés :
Mr CORNU ayant donné pouvoir à Mr BULTEAU ; Mme PHILIBERT ayant donné pouvoir à Mr BIZET ; Mme LEMYE ayant donné pouvoir à Mme OLIVIER ; Mr HUART ; Mr POIREAUD ; Mr THOMAS ; Mr WELCH ; Mr CHEDANE et Mr MANSION.

Secrétaire de séance : Mr GUENOT Pierre a été élu secrétaire de séance. 

Aucune observation étant formulée à l’égard du compte-rendu de la séance du 1^er décembre 2011, les présents signent le registre des délibérations. 

En préambule, Monsieur le Maire signale qu’un avis de tempête a été diffusé par Monsieur le Préfet pour cette nuit.

I - RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX : 
Monsieur le Maire propose de renouveler - un refus nous ayant été adressé pour 2011 - la demande de subvention estimée à 166 400 € au titre de la D.E.T.R. 2012 pour le projet de « rénovation et extension de la Mairie ». Un dossier identique à celui de 2011 sera donc transmis. A l’unanimité, le conseil municipal accepte cette démarche.  

II - ETAT D'AVANCEMENT DES CHANTIERS EN COURS :
1) Aménagement de l’entrée d’agglomération rue Nicollon des Abbayes : 
Le chantier de la Route de Venansault est bien avancé : la route et le parking sont finis ; le paillage est en cours, mais les plantations restent à faire ; le panneau d’entrée d’agglomération a été repoussé ; l’excédent de terre a été évacué. Par contre le revêtement de la Route Départementale, à charge de l’Agence Routière, ne sera réalisé qu’au printemps prochain.

2) Réaménagement et extension de la salle omnisports :
Globalement, le planning est respecté. Toutefois, compte tenu de l’humidité ambiante, il est probable que les marquages au sol ne soient réalisés que de manière provisoire pour réintégrer la salle, les peintures définitives seraient alors réalisées à la trêve. Monsieur BIZET rappelle que les réunions hebdomadaires se déroulent sur le chantier tous les mardis à 11 heures. 

III - POINT DES COMMISSIONS : 
1) Finances, Personnel, Patrimoine communal : 
Comme chaque fin d’année, il est demandé au conseil municipal d’autoriser les écritures comptables envers le C.C.A.S. pour le financement des postes liés au fonctionnement du centre de loisirs et de l’accueil des mercredis : avis favorable à l’unanimité.

2) Développement économique, Emploi :
Monsieur le Maire précise que, probablement compte tenu du contexte économique, la situation de la zone d’activité de La Grolle n’évolue pas.

En ce qui concerne le projet de MARPA, après avoir reçu l’avis du service des Domaines, le négociateur foncier va prochainement faire des propositions aux propriétaires concernés.

3) Aménagement, Voirie, Urbanisme, Environnement :
Monsieur le Maire précise qu’ayant été destinataire également de l’avis du service des Domaines pour le terrain de Monsieur RIANT concerné par l’aménagement de la liaison piétonne de La Garatière vers le Bourg, il va prochainement rencontrer l’intéressé pour lui faire une proposition. Le conseil municipal délibérera lors la prochaine séance.

Monsieur RAVELEAU signale que sa commission sera convoquée pour le 10 janvier 2012 à  16 heures afin de visiter le chantier du « lotissement de La Fauconnière » en vue de réceptionner la première phase de travaux. La commission se prolongera par l’instruction des diverses demandes de permis.

L’extension du réseau d’assainissement sur la Route de La Roche étant sur le point de se programmer, une réunion publique aura lieu le 11 janvier 2012 à 18 heures 30 à la salle Astoul. Seront présents la Communauté d’Agglomération, le maître d’œuvre, l’entreprise attributaire, et seront invitées les 34 familles concernées et la commission AVUE.

Monsieur RAVELEAU apporte une précision sur les aménagements liés à l’accessibilité sur les chantiers en cours : les bandes podotactiles sont bien prévues mais ne seront réalisées qu’après les revêtements définitifs.

En tout état de cause, la Route Départementale n° 50 sera très « encombrée » jusqu’à l’été prochain à cause des trois chantiers pour lesquels la protection sera obligatoirement des alternats      par feux : l’assainissement de La Garatière à La Bergerie ; la sécurisation de La Garatière et l’aménagement de la liaison piétonne vers la rue des Saulniers ; l’aménagement de la rue des Saulniers de l’école privée à l’église ainsi que l’aménagement de la rue Bonne Lande de l’école publique à la rue des Chênes.

En complément à la délibération du 20 octobre fixant l’application du Droit de Préemption Urbain, à l’unanimité le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer sans délai les déclarations d’Intention d’Aliéner qu’il considérera sans intérêt au regard du développement de la commune et en conséquence à ne consulter sa municipalité et le conseil municipal que pour les autres.

4) Vie scolaire, Restauration, Transport, Relation jeunes :
Madame OLIVIER évoque la réunion concernant l’alimentation bio pour les scolaires. Si le personnel communal a semblé motivé sur le sujet, le frein risque cependant d’être le budget. Par contre, à l’occasion de sa visite des locaux, la représentante du Groupement d’Achats Bios (GAB) a constaté que nos locaux étaient bien adaptés.

A l’occasion de sa séance d’aujourd’hui, le conseil d’administration du C.C.A.S. a décidé de fermer le centre de loisirs pendant les deux semaines de décembre puisque seulement 6 enfants étaient inscrits mais auraient nécessité la présence permanente de deux agents.

5) Associations, Culture, Sports :
Monsieur GAZEAU exprime la satisfaction des encadrants du C.M.E. à l’égard du travail des enfants élus. La commission « loisirs » envisage une vente de fleurs à l’occasion de la fête des mères ou du 1^er mai, ainsi qu’une semaine du goût pour faire découvrir les saveurs. La commission « environnement » réfléchit sur des casiers supplémentaires pour leurs sacs de sports à l’école publique, des distributeurs de sacs à crottes, un ramassage des déchets par tous les enfants de la commune - et non comme cette année uniquement par ceux de l’école privée - avec une rencontre finale de sensibilisation (par exemple avec Trivalis), ainsi que des poubelles aux abribus. Sauf imprévus, les jeunes élus du CME seront tous présents aux vœux du Maire. Des propositions de noms ont été faites pour les rues du  lotissement de La Fauconnière.

La dernière animation de l’année à la bibliothèque aura lieu samedi prochain 17 décembre.  

IV - QUESTIONS DIVERSES :
Le marché de Noël 2011 a été réussi : 1000 € pourront, grâce à la participation des exposants, être versés au profit de l’association FABRICE.

Entre les fêtes seront distribués dans les boites aux lettres le bulletin municipal ainsi qu’un plan de la commune.

Les vœux du maire se dérouleront le jeudi 5 janvier 2012 à 18 heures 30 à la Salle Astoul.

Le repas des aînés aura lieu le samedi 7 janvier 2012 à partir de 12 heures 30 à la Salle Astoul.

Le concert des hivernales aura lieu le samedi 14 janvier dans notre église.

Les prochaines séances de Conseil Municipal auront lieu les 12 janvier puis 9 février 2012.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire, après avoir souhaité à tous de bonnes fêtes de fin d’année, lève la séance à 21 heures 30.