Le conseil municipal

Conseil municipal du 5 avril 2012

Séance ordinaire du 5 avril 2012.

Présents : 
M. BULTEAU - M. BIZET - M. CORNU - M. RAVELEAU - Mme OLIVIER - M. GAZEAU - Mme GUILLEMAND - M. HUART - Mme PLESSIS - Mme PHILIBERT - M. DUDIT - M. GUENOT - Mme LEMYE et M. BRIANCEAU.

Absents excusés :
M. POIREAUD - M. THOMAS - M. WELCH - M. CHEDANE et M. MANSION.

Secrétaire de séance : M. BRIANCEAU Marcel a été élu secrétaire de séance.

Aucune observation étant formulée à l’égard du compte-rendu de la séance du 15 mars 2012, les présents signent le registre des délibérations.

I - TRAVAUX EN COURS : 
Monsieur BIZET rappelle que, lors de la réception des travaux de la salle omnisports, une réserve a été mise à l’encontre du lot plomberie compte tenu d’hypothétiques fuites des réseaux. Après différentes mises en demeure, une expertise des réseaux va être effectuée par le bureau d’études fluides demain 6 avril afin de pouvoir clore ce dossier, et surtout de solder les comptes tant au niveau du règlement des entreprises qu’en ce qui concerne les demandes de déblocage des subventions.

Monsieur le Maire précise que le coulage des bordures du deuxième côté de la rue des Saulniers est en cours de réalisation. En ce qui concerne le chantier de sécurisation du village de la Garatière, il suit son cours.

Enfin, les travaux d’assainissement du Moulin Guérin sont bien avancés et les délais sont tenus, d’autant que la météo est très clémente.

II - INDEMNITE DE CONSEIL AU COMPTABLE DU TRESOR :
Monsieur le Maire informe les présents du fait que Madame PERRIER, receveur municipal a transmis un décompte des indemnités de conseil et de budget au titre de l’exercice 2011 et en sollicite l’attribution. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe à 100% le taux des indemnités de conseil et de budget attribuées à Madame le Receveur Municipal pour l’exercice 2011. 

III - POINT DES COMMISSIONS :
1) Finances, Personnel, Patrimoine communal :
Monsieur le Maire rappelle aux présents que les 22 avril et 6 mai 2012 puis 10 et 17 juin 2012 auront lieu successivement les scrutins des présidentielles puis législatives. Pour le bon déroulement de ces scrutins, et notamment du fait que la commune est désormais découpée en deux bureaux de vote implantés à la Salle André Astoul, il s’avère indispensable de bénéficier de la présence permanente, tant au cours de la journée que pour le dépouillement, du personnel du secrétariat de la Mairie. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide que les agents concernés seront indemnisés aux conditions statutaires de la Fonction Publique Territoriale relatives au cadre d’emploi dans lequel ils exercent.

Monsieur BIZET souhaite que chacune des commissions engage les crédits qui lui ont été accordés lors du vote du Budget. A titre d’information, il signale que les cloches, dont le système de fonctionnement était endommagé, ont été réparées ce jour.

2) Développement économique, Emploi :
Monsieur CORNU précise que Monsieur BONNET, d’ORYON, a eu quelques contacts tant au sujet du village artisanal, qu’au sujet des terrains commercialisables dans la Zone d’Activités de La Grolle. 

3) Aménagement, Voirie, Urbanisme, Environnement :
Monsieur RAVELEAU annonce le programme de voirie retenu, en vue de la consultation, par la commission : Rue des Portes ; chemin des Petites Chauvières ; impasse des Peupliers ; 1^ère tranche du parking de la salle omnisports ; et en option l’accès à la salle de tennis. 

A l’occasion de la réunion du groupe de travail sur le SCOT, il a été remarqué qu’une normalisation, tant des sigles des zones que des couleurs, était prioritairement souhaitable. 

La commission envisage l’ouverture de deux chemins piétonniers supplémentaires : visite sur le terrain samedi 14 avril à 9 heures 30.

Dans le cadre de l’économie d’eau, d’ailleurs évoquée lors de la demi-journée de formation des élus et du personnel qui a eu lieu le 2 mars dernier, une animation sera organisée à La Richardière par Monsieur HEMION du SIAEP sous l’égide de l’association « Bien vivre à La Richardière » le 5 mai prochain.

4) Vie scolaire, Restauration, Transport, Relation jeunes :
Monsieur le Maire ayant participé hier à une réunion à la Maison des Communes signale que, même si l’objet était le regroupement des commerces en pôle (exemple à La Génétouze), le sujet des achats bios en restauration collective a été évoqué.

Madame OLIVIER signale que la commission a commencé sa réflexion sur l’aménagement des cours du Centre de Loisirs.

Elle précise que Mesdames JOLLY Marie-Christine et Roselyne ont terminé leurs 3 jours de formation « cuisine évolutive », au cours desquels a été abordée la diététique des repas puisque chaque enfant prend environ 2000 repas pendant sa scolarité.

5) Associations, Culture, Sports : 
Monsieur GAZEAU précise que, dans les crédits affectés au CME, une commande de deux distributeurs de sacs à crottes de chiens sera effectuée et seront principalement installés sur la zone de loisirs et au parc de la mairie. Les 15 ou 22 septembre une collecte de déchets sera organisée avec la collaboration et la présence, pour une vidéo informative, de TRIVALIS. La ballade des œufs aura lieu le 28 avril prochain, et la vente de roses pour la fête des mères aura lieu le 3 juin devant Vival et la boulangerie, les bénéfices étant destinés cette année à Soli-Mali. 

27 jeunes ont participé, à l’animation organisée avec le boulanger par la Bibliothèque.

La commission se réunira le 24 avril à 20 heures 30.

Suite à un courrier de Fédération Française de Football, il semblerait nécessaire de vérifier l’arrêté d’homologation du terrain de football d’honneur.

IV - QUESTIONS DIVERSES :
1) Rallye côte de lumière :
Sa 23^ème édition aura lieu les 1^er et 2 septembre 2012. C’est cette année Landeronde qui accueillera pour la remise des trophées et le verre de l’amitié.

2) Salle intercommunale : 
Compte tenu du montant de l’estimation, plus de 3 millions d’euros achat de terrain non compris pour accueillir de 400 à 450 personnes, les Maires des Clouzeaux et de Landeronde ont décidé d’abandonner le projet.

3) Médiation de proximité :
L’assemblée générale de cette association aura lieu le 16 avril à 18 heures.

4) Animation :
Le groupe Orphéus animera la messe du 29 avril à Landeronde puis un spectacle en après-midi à La Mothe Achard.

5) 1^er mai :
Comme les années passées, un avis rappelant quelques règles de civisme sera diffusé dans   les boites aux lettres.

6) Bulletin intermédiaire :
La première réunion du groupe de travail est fixée au 23 mai à 9 heures 30.

V - PERMANENCES DES ELECTIONS :
Outre le pointage des conseillers municipaux volontaires pour les vacations, une liste précise des personnes présentes pour le dépouillement est dressée. Une courte réunion de « briefing » est programmée aux bureaux de vote salle Astoul le 18 avril à 18 heures 30. Comme à chaque scrutin, une info sera prochainement diffusée aux électeurs dans les boites aux lettres. 

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire fixe la prochaine séance du conseil municipal au 10 mai 2012 à 20 heures 30, puis lève la séance à 22 heures 20.