Artisans Commerçants

À VOIR OU SAVOIR

Arrêté Préfectoral N°2024-15

• Récépissé de dépôt de dossier de déclaration (lotissement "La Canopée"

 • Intervention réseau téléphone

 

   ENFANCE - JEUNESSE  

• Centre de loisirs

 • Fiche sanitaire de liaison 

 • Mandat SEPA 

•délibération tarifs restauration scolaire

•délibération tarifs ALSH

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• Séance du 13 décembre 2024
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URBANISME

Modification Simplifiée du PLU n°1

1.1 - Délibération de lancement signée

2.1 - Notice de présentation-Partie 1

2.1 - Notice de présentation-Partie 2

2.1 - Notice de présentation-Partie 3

2.1 - Notice de présentation-Partie 4

2.1 - Notice de présentation-Partie 5

2.1 - Notice de présentation-Partie 6

2.1 - Notice de présentation-Partie 7

2.1 - Notice de présentation-Partie 8

2.1 - Notice de présentation-Partie 9

3.4 - Avis MRAE

4.2.1 - Ouest France

 

 

 

Vous pouvez désormais déposer vos demandes d'autorisation d'urbanisme à l'exception des dossiers portant sur des établissements recevant du public. Si vous êtes un professionnel merci de bien vouloir lire préalablement les informations suivantes : Présentation ici  - Je dépose mon dossier en ligne : https://ads.larochesuryon.fr/guichet-unique

 

 

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